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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2213621_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Délibéré après l'audience du 23 juin 2023 à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903ea
14 mars 2013
14 mars 2013
de nationalité Française née le 18 Mars 1946 à LE DORAT Profession : Retraitée, demeurant ... représentée par Me Laetitia DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Raymond X...
Source officielle8ème chambre
DTA_2200656_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 16 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Roncière, première conseillère, Mme Chatal, conseillère.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2405490_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Douet, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 742-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2418620_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Le rapport de Mme Douet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2419867_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Douet, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Guilbaud, représentant Mme C... A....
Source officielleOQTF 6 semaines - 1ère chambre
DTA_2409704_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Le rapport de Mme Douet a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91407
17 février 2014
17 février 2014
.-98809 MONT-DORE Comparant Mme Emmanuelle C...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2514287_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
DOUET Pour expédition conforme, Le greffier,
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2520829_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
DOUET Pour expédition conforme, Le greffier,
Source officiellecr
613725cdcd580146774209ef
8 juin 1998
8 juin 1998
signes officiellement admis, inscriptions interdites par la législation ; "qu'enfin, l'apposition d'ornements ou de sigles tels que par exemple EV, EVR ou le sigle de l'Europe bleu avec des étoiles dorées
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64b77f3fd1e51905db2b1ddf
18 juillet 2023
18 juillet 2023
par : Mme [X] [J] née le 05 Avril 1988 à ELBISTAN (TURQUIE) [Adresse 1] [Localité 3] Précédemment hospitalisée au centre hospitalier [Localité 5] de [Localité 3] ayant pour avocat Me Marie DORE-FREOR
Source officielle7ème chambre 1ère section
670d6108d1ffbed0eed8e662
15 janvier 2024
15 janvier 2024
DELTA DORE EMS Compagnie d’assurances MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.A. SMA, en qualité d’assureur de la société DRUET S.A.S.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300314
1 avril 2021
1 avril 2021
P..., domiciliés tous deux [...], 3°/ au comptable de la trésorerie Le Mont-Dore, La Tour d'Auvergne, antenne de Bourg-Lastic Herment, domicilié [...] , défendeurs à la cassation.
Source officielleciv3
613723d2cd5801467740e9ab
12 mars 2002
12 mars 2002
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mariana X..., épouse A..., demeurant 150, Lotissement Bernut, Robinson, 98810 Mont Dore
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62f34a3a82b27805d4d3c0eb
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleChambre Sécurité Sociale
67061e4efde28ee42071127f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors du prononcé de l'arrêt. ARRÊT : - Statuant sans audience, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6704cb6f2f5f3246ff381538
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 18 JUIN 2024.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65449d68c71a6a83181c8e98
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 SEPTEMBRE 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2511309_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Douet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officiellePage 37 sur 402