Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50376
22 mai 2025
22 mai 2025
[I] et autres Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer, la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, la SCP Yves et Blaise Capron (ex charge n° 34), la SAS Boucard-Capron-Maman
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e5a
4 mars 2021
4 mars 2021
No : 55 - 21 Nos RG 19/03638 + 19/03642 + 19/03643 No Portalis DBVN-V-B7D-GB43 No Portalis DBVN-V-B7D-GB5C No Portalis DBVN-V-B7D-GB5E DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal d'Instance de BLOIS
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00720
16 septembre 2014
16 septembre 2014
et de Paris, et qu'ils ne justifiaient pas que les opérations leur avaient causé un appauvrissement ; qu'en statuant ainsi, tout en constatant que, concernant les opérations de Blois et de Paris, les
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9402b
30 mai 2018
30 mai 2018
Représentés par Maître Damien VINET substitué par Maître Sandrine AUDEVAL avocat du barreau de BLOIS DEMANDEURS, suivant exploit de la S.C.P. G. F..., J. E..., M. I...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd9447c
14 mars 2019
14 mars 2019
SEBAUX ET ASSOCIES Me Estelle GARNIER Me François JAECK ARRÊT du : 14 MARS 2019 No : 91 - 19 No RG : 17/00101 - No Portalis DBVN-V-B7B-FLX5 DÉCISION ENTREPRISE : Ordonnance du Juge commissaire de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8ab9e
6 mars 2008
6 mars 2008
IRIS SOLUPACK ARRÊT du : 06 MARS 2008 MINUTE No : No RG : 07 / 01509 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD' HOMMES DE BLOIS en date du 04 Juin 2007- Section : ACTIVITÉS DIVERSES ENTRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b636
1 février 2001
1 février 2001
GUETTARD, du barreau de BLOIS S.
Source officiellesoc
6079b2109ba5988459c557b9
6 juin 1974
6 juin 1974
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE LA SENTENCE PRUD'HOMALE ATTAQUE A CONDAMNE LA SOCIETE ERMETO A VERSER A CEDIE ET A DIVERS AUTRES OUVRIERS DE SON USINE DE BLOIS,
Source officielleChambre Sécurité Sociale
627a016ddd6bd9057dc56cf6
3 mai 2022
3 mai 2022
DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELEURL Anne-Laure Denize CPAM DE LOIR & CHER EXPÉDITION à : SASU [7] [7] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Tribunal de Grande Instance de BLOIS
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000029626757
24 octobre 2014
24 octobre 2014
En troisième lieu, il ressort des pièces du dossier que, contrairement à ce qui est soutenu, les limites des cantons Blois-1, Blois-2, Blois-3 et Vineuil coïncident avec celles des " îlots regroupés pour
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000041929794
22 mai 2020
22 mai 2020
S'agissant des sur-blouses et des lunettes de protection : 14.
Source officielleChambre Commerciale
64bb73440d42fcd969e7cedb
21 juillet 2023
21 juillet 2023
2023 la SELARL DEREC la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 21 JUILLET 2023 N° : 139 - 23 N° RG 23/00084 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GWRT DÉCISION ENTREPRISE : Ordonnance du Juge commissaire de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cc89
5 janvier 2009
5 janvier 2009
A. de Blois, par M. Y...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01577_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Elle fait valoir que cette situation a donné lieu à l'envoi d'un courrier d'alerte du 2 avril 2019 des membres du personnel technique du lycée Blaise Pascal qui a été suivi d'une enquête ainsi que d'un
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01579_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Mme A, adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d'enseignement, était affectée au Lycée Blaise Pascal à Charbonnières-les-Bains, en qualité d'agent d'entretien et d'accueil
Source officiellecr
évrier 2003 ayant dit n'y avoir lieu à suivrec/Thierry X
61372652cd58014677424a9a
2 mars 2004
2 mars 2004
conclusions de la Sarl au Bon Limousin desquelles il résultait que le caractère frauduleux de la soustraction ou à tout le moins de sa tentative résultait de ce que Thierry X... s'était vêtu de sa blouse
Source officielleChambre 2
DTA_2001560_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 mars 2020 par lequel le maire de Clermont-Ferrand lui interdit le fonctionnement d'un poêle à bois au sein du corps de son bâtiment situé au 2, rue Blaise
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503296_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
, assortie des intérêts moratoires à compter du 2 mars 2024, correspondant à la facture n° 24-02-029 d'acompte pour la phase n° 2 du marché d'études de faisabilité de différents aménagements sur la Blaise
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90569
4 avril 2013
4 avril 2013
.-06. 670 SAINT-BLAISE représenté par la SELARL BOULAN/ CHERFILS/ IMPERATORE, avocats au Barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Christian BOITEL, avocat au Barreau de NICE substitué par Maître
Source officiellesoc
6079b1bd9ba5988459c53291
13 janvier 2004
13 janvier 2004
; qu'à la suite d'un conflit avec la direction du centre régional d'Orléans, les personnels du centre d'enseignement de Blois refusaient de reprendre les cours en octobre 1997 ; que Mme X... et 7 autres
Source officiellePage 37 sur 359