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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2300161_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Dans ces conditions, le requérant ne peut sérieusement se prévaloir des circonstances qu'il est hébergé chez sa sœur et son beau-frère, qu'il justifie d'une promesse d'embauche en tant que bûcheron, au
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:1022DEC003146796
22 octobre 1997
22 octobre 1997
They took a sample of the contents of a bucket found on the premises, a urine sample of a young bull found in the direct vicinity of the bucket and seized a number of veterinarian drugs found on the premises
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1989:0710DEC001346887
10 juillet 1989
10 juillet 1989
Before the police and at the trial they had stated that the Cellar Inspector had used a dirty bucket for drawing the samples from the applicant's wine tanks, and that some water had been in the
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-161977
10 mars 2016
10 mars 2016
Allegedly, the applicant was handcuffed to a chair while being beaten; he was subjected to imitation of drowning (by repeatedly having his head dipped in a bucket of water); his teeth were loosen, but
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6360c5523c369c7f74996da6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[P] portent atteinte à la structure de l'immeuble : Au vu du rapport de Mme [D], architecte de la copropriété et de l'étude du BET Buchet du 18 février 2016, le poids des jardinières dépasse ponctuellement
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00236_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Sagna substituant Me Cermolacce représentant le syndicat des copropriétaires de la résidence Frioul La Chapelle et de Me Buchet substituant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA03897_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Buchet, représentant la société 3F Sud, et de Me Bronzani, représentant M. et Mme B... et M. et Mme D.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110440
28 septembre 2016
28 septembre 2016
G... et de la société [...], Y..., Domenge, Pujol, Thuret, Alpini, Bucceri, G..., Sauvage, de la SCP Boulloche, avocat de la société Mutuelle des architectes français ; Sur le rapport de Mme Verdun,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110442
28 septembre 2016
28 septembre 2016
K... et de la société [...], S..., Domenge, Pujol, Thuret, Alpini, Bucceri, K..., Sauvage, de la SCP Boulloche, avocat de la Mutuelle des architectes français ; Sur le rapport de Mme Verdun, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0fd
11 juin 2008
11 juin 2008
S'agissant de la livraison des outils mentionnés sur la facture proforma, tarière et bucket, elle ne peut faire l'objet d'une facturation, ceux ci étant inclus dans la prestation contractuelle et manquants
Source officielle1re Chambre B
615e0d13c25a97f0381f4b9b
19 février 2015
19 février 2015
barreau de MARSEILLE substitué par Me Murielle OUDIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Maître [L] [Y], Notaire Associé de la SCP POSTILLON, OUAKNINE, DOMENGE, PUJOL, [Y], ALPINI, BUCCERI
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0220JUD004211904
20 février 2014
20 février 2014
For the rest of the day, they had to use a bucket as a lavatory pan. They were allowed to clean the bucket once a day, in the morning. The foul smell permeated the cell, as the bucket had no cover.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
669ab36130bd4f0c3f6bcb98
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Pôle Social - N° RG 23/00515 - N° Portalis DB22-W-B7H-RITG EXPOSE DU LITIGE Monsieur [C] [Y], né le 1er avril 1997 et embauché par le [9] à compter du 06 avril 2020 en qualité de bûcheron et aide garde
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501754_20250801
1 août 2025
1 août 2025
B est employé en qualité de bûcheron par la société Azemi SASU situé à Saint-Brice-sous-Forêt (95350) en contrat à durée indéterminée valable à compter du 1er septembre 2023, qu'il produit une autorisation
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a7b
6 février 2017
6 février 2017
LA COUR Monsieur Sefer X...a travaillé pendant trente années dans le secteur forestier en exerçant les fonctions de bûcheron.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02167
11 décembre 2015
11 décembre 2015
X..., engagé à compter du 6 avril 1995 en qualité de bûcheron tâcheron par la société Sebso, aux droits de laquelle est venue la société Tember Saint-Gaudens puis la société Fibre excellence Saint-Gaudens
Source officielle2ème chambre
DTA_2202624_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
A..., bucheron débardeur et agent de l’office national des forêts, qui ne comporte pas de dates des coupes de bois de chauffage relatées.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001362_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
A a produit à l'appui de sa demande une promesse d'embauche en qualité de bûcheron, métier qui ne relève pas de l'arrêté du 18 janvier 2008 susvisé relatif aux activités en tension, pour un an et participe
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0727JUD005767100
27 juillet 2004
27 juillet 2004
Buchet , Sous-directeur des Droits de l'Homme, Direction des Affaires Juridiques du Ministère des Affaires Etrangères, agent , M. F.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0424JUD004496298
24 avril 2003
24 avril 2003
Buchet , sous-directeur des droits de l’homme à la direction des affaires juridiques du ministère des Affaires étrangères, agent , P.
Source officiellePage 35 sur 52