X..., bûcheron professionnel, qui apportait bénévolement son concours à M.

Y..., bûcheron polonais, et d'emploi d'étranger sans titre de travail ; que M. W...

. ; "aux motifs qu' "il n'est pas discutable qu'une centaine d'arbres appartenant à Lucien X... ont été abattus par deux bûcherons, que ces derniers ont abandonné les arbres sur la propriété de Lucien

suspectés d'exercer leur activité dans un état de subordination juridique ; qu'en considérant que l'URSSAF ne pouvait pas entendre, en tant que personne rémunérée, l'un des salariés de la société Butchery

X... et six autres bûcherons ; que la société a contesté être redevable de ces cotisations, en raison de ce qu'elle aurait conclu avec l'intéressé un contrat d'entreprise ; que la cour d'appel a

X... avait, après avoir quitté la société Ferro France, été employé dans d'autres sociétés (les sociétés Aslo en tant que bûcheron puis ouvrier, Cousance Les Forges en tant qu'ouvrier en charge du perçage

pour l'obstacle et le plat (GALOP) par l'Office national des forêts (ONF) pour l'entraînement des chevaux de courses, sa monture ayant été effrayée par le bruit d'une tronçonneuse actionnée par un bûcheron

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 5 décembre 2002), que la société Buchel

attaqué (conseil de prud'hommes de Valenciennes, 6 octobre 1987) de l'avoir débouté de ses demandes de rappel de salaires et de dommages-intérêts pour rupture abusive de son contrat de travail de bûcheron

X..., ressortissant turc, en qualité de bûcheron du 22 octobre 1979 au 8 octobre 1981 fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Besançon, 17 septembre 1986) de l'avoir condamné à lui verser des rappels

la charge de la preuve et violé l'article 1315 du Code civil; alors, au surplus, que pour établir l'entière responsabilité du vendeur, la société acheteuse a versé aux débats les témoignages des bûcherons

de liquidateur de la société à responsabilité limitée Couvoir Saint-Michel, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1997 par la cour d'appel de Rennes (4e Chambre civile), au profit de la société Burkert

: lui-même et Serge A... - un aide-bûcheron Franck Y..., fils du gérant de l'entreprise) il épointait à l'aide d'une tronçonneuse un sapin dont il venait, avec Serge A..., d'achever l'ébranchage, lequel

I... a été engagé par la société Bel et associés, en qualité de bûcheron, à compter du 7 mai 2007 ; que, victime d'un accident du travail, il a été en arrêt de travail du 6 au 16 décembre 2008 ; que, victime

[D], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Lanceleur-Buchet, après débats en l'audience publique du 2 mars 2022 où étaient présents M.

[M] a été engagé en qualité de bûcheron, puis de débardeur, par M.

A..., l'un des trois bûcherons présents le 2 février 1993 sur une coupe de bois d'une superficie d'environ 5 hectares, a reconnu qu'en contrepartie du travail que leur avait confié Jean-Louis Z..., et

Franconville de l'aménagement de terrains, dont celui vendu à la société d'économie mixte immobilière de la banlieue Nord (SEMIBAN) pour la construction d'un groupe d'immeubles dénommé "la Résidence des Bucherets