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1 573 résultats pour « Bechet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JU Chambre Sociale

DTA_2408755_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 septembre 2024, et le 22 octobre 2024, Mme B C épouse D, représentée par Me Tatiana Béchaux, demande au tribunal : 1°) d'admettre

Source officielle

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Annonces BODACC757 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LE MOULIN DU BECHET

SIREN 448985325Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux

30/06/2026

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Dépôts des comptes

PAULINE BECHET CONSULTING

SIREN 822996328Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

28/06/2026

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Radiations

BECHET, Jérémy, Ludger

SIREN 890471592Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

26/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BECHET IMMOBILIER

SIREN 930417423Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

11/06/2026

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Créations

BECHET, Dimitry Grégory

SIREN 104961644Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

07/06/2026

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TA

1ère chambre

DTA_2410359_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 15 octobre 2024 et le 18 octobre 2024, Mme C B épouse A, représentée par Me Bechaux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0531JUD002395494

Admin. suprême

31 mai 2001

31 mai 2001

Sabri Tutuş is the son of Behçet Tutuş. Sabri Avar is the father of Mehmet Şerif Avar and the brother of Hasan Avar. Keleş Şimşek is the brother of Bahri Şimşek.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6879d5fa2db7cac9e5eb49b1

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [C] [V] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté de Me Olivier BECHET

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2301181_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

B D, représenté par Me Michel-Bechet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 9 février 2023 par lequel le préfet des Yvelines l'a obligé à quitter le territoire français sans délai,

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2500039_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

B..., représenté par Me Michel-Bechet, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 3 décembre 2024 par lequel la préfète

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa27cdc6046d4756c8e8

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

n° 25/00057 ORDONNANCE rendue le VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa32cdc6046d4756cbbb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa35cdc6046d4756cc70

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET

Source officielle
CC

civ3

61372469cd580146774154b0

Cassation

24 mai 2005

24 mai 2005

SOCCRAM, la somme de 2 000 euros, à la SCP Bruno Bourges-Michel Gaudry-Vincent Maillard, la somme de 2 000 euros, aux sociétés Armor Immobilier et Albingia, ensemble, la somme de 2 000 euros, à la SCP Becheret-Thierry

Source officielle
CC

soc

6079b0c49ba5988459c501d9

Cassation

22 juillet 1981

22 juillet 1981

EN QUALITE DE REPRESENTANT SYNDICAL AU COMITE D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE LABORATOIRES BEECHAM-SEVIGNE, PUIS A CELUI DE LA COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE SPECIALITES (CIS), QUI LUI AVAIT ETE POUR PARTIE SUBSTITUEE

Source officielle
TJ

3ème Ch.section E

65e7739f79d7e316eba7bac4

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] représentés par Me Mélanie VOISINE, avocat au barreau de RENNES COMPOSITION Maryline BOIZARD, Juge aux affaires familiales, Assisté de Christine BECAERT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2516079_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

B..., représenté par Me Bechaux, conclut à ce que le tribunal liquide l’astreinte prononcée par l’ordonnance du 20 janvier 2026. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500286_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

A B, représenté par Me Bechaux, demande au juge des référés du tribunal : 1°) d'enjoindre à la préfète du Rhône, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, de lui fixer

Source officielle
CC

civ1

61372178cd580146773f4076

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

Le Gall, née Beauchet, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613724d8cd58014677418d5c

Cassation

21 février 2007

21 février 2007

de responsable des relations hospitalières a été licencié le 29 janvier 2002 pour motif économique par la société Glaxosmithkline, société née de la fusion des sociétés Glaxo Wellcome et Smithkline Beecham

Source officielle
CC

soc

613724d8cd58014677418d5d

Cassation

21 février 2007

21 février 2007

relations publiques de l'unité respiratoire, a été licenciée le 22 avril 2002 pour motif économique par la société Glaxosmithkline, société née de la fusion des sociétés Glaxo Wellcome et Smithkline Beecham

Source officielle
CC

civ1

6137229bcd580146773ff0df

Cassation

9 janvier 1996

9 janvier 1996

Edmond B..., demeurant La Croix Bécart, 60400 Pontoise-lès-Noyon, en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de Mme Fernande,

Source officielle
CC

civ1

6137242acd580146774131a7

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

condamnation de la société Portman à lui verser les sommes réclamées ; que la cour d'appel a ainsi légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCP Becheret-Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd87483

Appel

20 novembre 2004

20 novembre 2004

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 01/01813 SA CS TECHNOLOGIES INFORMATIQUES (CSTI) ROCHE C/ CGEA ILE DE FRANCE OUEST AGS LABBAYE BECHELET APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du

Source officielle