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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0616DEC003770303
16 juin 2009
16 juin 2009
On 13 March 2008 the second applicant passed away.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f482
28 mars 2012
28 mars 2012
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 28 MARS 2012 R. G. No 11/ 00529 AFFAIRE : Alexandra X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9379d
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Marc Y...
Source officielleciv1
60794b759ba5988459c43326
6 février 1985
6 février 1985
ALEXANDRE S., CITOYEN AMERICAIN, DEVANT LES JURIDICTIONS ANGLAISES ; QUE, PAR DECISION DU 2 MAI 1980 UNE PENSION ALIMENTAIRE LUI A ETE ACCORDEE AU TITRE DES MESURES PROVISOIRES PENDANT L'INSTANCE ;
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2401105_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
27 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics alors applicable, en vue de remplacer deux ascenseurs des locaux du siège situés au 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon au Mans (72100) à l’issue
Source officielleAUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE
69be29b9cdc6046d4768b054
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Le montant du marché s'élevait à la somme de 197.794,09 euros HT, conformément au devis établi par la BMF.
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008115991
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Marc T..., à Mme Christiane L..., à Mme Dominique K..., à M. Henri M..., à M. Lucien V..., à M. Gérard A..., à Mme Monique H..., à M. Henri D..., à M. Alexandre P..., à M.
Source officielleService des référés
69739d54cdc6046d47701b99
8 janvier 2026
8 janvier 2026
SOCIETE EDITRICE DU MONDE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Alexandre LIMBOUR de la SELEURL SELARLU Alexandre LIMBOUR, avocats au barreau de PARIS - #L0064 S.A.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69d78447cdc6046d47a1f93c
8 avril 2026
8 avril 2026
Signé par Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre et par Monsieur Jean-Marc PARMENTIER, Greffier en chef de la Juridiction.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec5c
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Chambéry en date du 03 Février 2009, RG 05/ 2379 Appelante la SA BECKER INDUSTRIE dont le siège social est situé 40 Rue du Champs de mars-BP
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c7b
3 juillet 1998
3 juillet 1998
Suivant acte sous seing privé en date du 1er septembre 1974, la S.A. d'HLM RICHELIEU a donné en location à Monsieur Alexandre X... un logement situé à HOUILLES 6 rue Parmentier.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1016DEC000526210
16 octobre 2012
16 octobre 2012
Berro-Lefèvre Greffière adjointe Présidente Annexe N o Requête N o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence Représenté par 5262/10 14/01/2010 Giuseppe MARRA
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00933
12 juillet 2017
12 juillet 2017
de la marge que M.
Source officielleTrib. de Commerce
69a0dd6bcdc6046d47dc670a
4 avril 2025
4 avril 2025
ANSELMETTI en qualité d'avocat postulant et Maître Alexandre BOUTEAU en qualité d'avocat plaidant.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008007078
10 mai 1999
10 mai 1999
Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 25 mars et 25 juillet 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. Yves S..., demeurant ... ; M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00399_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Procédure devant la cour : I - Par une requête enregistrée sous le n° 23DA00399 le 3 mars 2023, le préfet du Nord, représenté par Me Jean-Alexandre Cano, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6688de69676b73dd81b9724c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
HT, correspondant à la différence entre le montant des travaux exécutés au titre du marché de base et le montant des sommes versées par le maître de l'ouvrage.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101210
22 novembre 2017
22 novembre 2017
pour défendre le droit moral d'Alexandra Y... ; qu'elle a également relevé que M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300292
9 mars 2017
9 mars 2017
[Z] [X], 3°/ à la société Alexandre III, 4°/ à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a74
10 mars 2017
10 mars 2017
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 10 MARS 2017 (no, 4 pages) Numéro d'inscription
Source officiellePage 34 sur 420