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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2005852_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 février 2024, l'université de Lille, représentée par Me Cindy Malolepsy, conclut au non-lieu à statuer sur la requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b469

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

.-58039 NEVERS Non comparant, Ayant pour avocat Maître BOUVIER-LONGEVILLE du Barreau de NEVERS CONSEIL GENERAL DES LANDES Administrateur Ad'Hoc de Fanny S... et de Cindy T...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd9396f

Appel

2 février 2017

2 février 2017

, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIME CENTRE HOSPITALIER LE VALMONT Domaine des Rebatières BP 16 26760 MONTELEGER non comparant non représenté TIERS DEMANDEUR A L'ADMISSION Mme Cindie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91797

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

DISCUSSION Les deux contrats de travail à durée déterminée stipulent qu'ils ont pour objet le remplacement de Mme Cindy Y..., coiffeuse, absente pour cause de maladie.

Source officielle
CA

1ère Chambre

631addd9f575634f1371ec70

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Présidente de Chambre agissant en qualité de Conseiller de la mise en état, Vu le dossier de la procédure susvisée, Entendu les conseils des parties à l'audience du 09 Juin 2022, assistée de Mme Cindy

Source officielle
CA

Première Présidence

6978585fcdc6046d47d597e5

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

2025, enregistrée sous le n° 2025-2211 Ordonnance du vingt deux janvier deux mille vingt six rendue par Nous, Xavier DOUXAMI premier président de la cour d'appel de Riom, assistée de Cindy

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9b319cdc6046d479fe3d8

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 4 JUILLET 2025 * 7ème Chambre - N° RG : 2025F00754 SAS PREFILOC CAPITAL C/ Monsieur [J] [N] DEMANDEUR SAS PREFILOC CAPITAL, [Adresse 1] comparaissant par Maître Cindy

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a7b05e3bcaf505db696739

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

en état, l'affaire a été mise en délibéré, pour la décision être rendue le 06 Juillet 2023, en application de l'article 450 alinéa 3 du code de procédure civile GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a9001303029105dbedc393

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

du 15 Décembre 2020 APPELANT : Monsieur [K] [H] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Aurélien BECHE de la SELARL ADVOCARE, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Cindy

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

64ae4ac6a1775905dba3bb0e

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe LABREGERE : MAGISTRAT HONORAIRE Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

64ae4ae5a1775905dba3bb4c

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

63a402993f67e905df3d2984

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

63a4029a3f67e905df3d2986

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

62e226b03de91be2e9f7ead3

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

66b5b1091eb0145eaea82f1a

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cf0f7935f50008be4343

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signée par Mme FLORES, Présidente de Chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état et par Mme Cindy

Source officielle
TJ

JAF CAB 2

67814c5d6d34da2cbdc91b37

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Copie exécutoire Avocats : Me Cindy LAMPLÉ-OPÉRÉ, Me Jean jacques MOREL, Me Sabrina POURCHER Copie conforme parties LRAR Copie exécutoire [10] : délivrées le : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-DENIS DE LA

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

68199b3245063c42e325382a

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Virginie CLAVERT : CONSEILLER Laure BERNARD : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

Chambre 1-6

659f94533328fa00087a245f

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Représenté et assisté par Me Raphaëlle MAHE DES PORTES de la SCP CHABAS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Cindy FRIGERIO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.

Source officielle
CA

Première Présidence

68f31efe47bd0e19a239d499

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Mars 2025, enregistrée sous le n° 21/00276 Ordonnance du seize octobre deux mille vingt cinq rendue par Nous, Xavier DOUXAMI, premier président de la cour d'appel de Riom, assistée de Cindy

Source officielle

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Journal officiel
Créations

POUSSIN, Cindy Marie Joanna

SIREN 947457396Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

27/08/2026

Voir →

Créations

SELLY, Cindy, RANGGEH

SIREN 108999848Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

27/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Cindy ORTEGA

SIREN 942402702Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

27/08/2026

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Procédures collectives

REBEYROL, Cindy

SIREN 808392625Greffe du Tribunal Judiciaire de Poitiers

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Jugement du tribunal judiciaire de POITIERS statuant en matière de procédures collectives en date du 24.08.2026 cloturant la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif de Cindy REBEYROL, entrepreneur indivuduel,siret 808 392 625 00014 demeurant Le Moulin - 86330 ANGLIERS. - N° RG : 20/00327

26/08/2026

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Créations

Dupont, Cindy, Virginie

SIREN 533346391Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

26/08/2026

Voir →