PAPASHELTER représentée par Me Patrick LEROUX, membre de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE Appelante Monsieur [Y] [Q] Madame [S] [D] représentés par Me Elsa FOURRIER-MOALLIC

ceux-ci ayant eu connaissance de la date du délibéré au 21 Mai 2026 ; Signé par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa

B A conteste la décision du 25 février 2025 par laquelle le bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de Grenoble a mis à sa charge la somme de 1 080 euros à verser à Me Elsa Benhamou au titre des diligences

Lechelle à Sourdun ( Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1986 par la Cour d'appel de Paris (8ème Chambre-section A), au profit : 1°/ de Monsieur Marcel H..., 2°/ de Madame Elsa

B avant sa radiation des cadres était le collège Elsa Triolet à Beaucaire (Gard). Les conclusions de M.

préfet de police a rejeté sa contestation portant sur le titre de perception n° IDF 22 2600015967 émis le 21 mars 2022 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros à verser à Me Elsa

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 décembre 2022, Mme B D A, représentée par Me Elsa Hug, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 11

Nicolas Jau La secrétaire : Signé : Mme Elsa Sarrazin

Monsieur le Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par Monsieur [Y] [K], fonctionnaire administratif assermenté ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Elsa

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Charles DELBARRE et Monsieur Jean-Pierre POLESE, assesseurs, et de M. Hugo VALLEE, Greffier.

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Nicolas GRATCH et Madame Safia TAMI, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

que l'escalier débouchant sur le hall d'entrée, l'autre escalier n'ayant été créé que postérieurement à son entrée dans les lieux par un tiers également sous-locataire de la société Spare, la société Elsa

Mars 2022 Présidée par Nathalie PALLE, Présidente magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa

Rôle n° ENTRE - La LYONNAISE DE BANQUE 2026J11 [Adresse 1] - représenté(e) par Maître BENHAMOU Elsa -[Adresse 2] ЕТ - La société GCE [Adresse 3] DÉFENDEUR - non comparant - Monsieur [X] [O] [Adresse 4]

[X] [F] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] ; Non comparant Représenté par Maître Elsa SOUNI, avocate au barreau de PARIS, substituant Maître Maximilien FOURT, avocat

[I] [L] interprète en langue inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [H] [T], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON, avocat

de Monsieur [I] [F] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [Z] [O], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa