CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 238 résultats pour « Elsa LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00163

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Ambulances Elsa

Source officielle

Page 1 sur 412

Suivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201554

Cassation

20 octobre 2016

20 octobre 2016

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Telu, venant aux droits de la société Elsa

Source officielle
TCOM

Pcl

69a65510cdc6046d475097f0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Michel, Antonio GONCALVES Président non comparant et Mme Elsa GONCALVES Directrice générale comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201264

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

(l'assurée) a indiqué dans une demande de couverture maladie universelle complémentaire adressée à la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (la caisse) que ses enfants Laura et Elsa Z.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00119

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

INDUSTRIES à la somme de 337.000 euros par incorporation de ta créance en compte courant de la holding ELSA METAL, qui selon T...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f71e72cdc6046d476e0d12

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 30/04/2026 Numéro de rôle général : 2025F11347 Numéro de Procédure collective : 2024RJ306 Jugement d'arrêt du plan de redressement par continuation A L'EGARD DE : * SARL ELSA

Source officielle
CC

cr

ût 2016, qui, dans la procédure suiviec/Mme Elsa Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02732

Cassation

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Jovanny X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA RÉUNION, chambre correctionnelle, en date du 4 août 2016, qui, dans la procédure suivie contre Mme Elsa Y... des chefs

Source officielle
TCOM

REFERE

6a19568dcdc6046d47582f7b

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE DEMANDEUR(S) SASU [Adresse 1] Dont le siège social est [Adresse 2] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 811 352 962 Représentée par : Maître Elsa

Source officielle
?

ADLC

ADLC:23-DCC-235

droit de la concurrence

5 décembre 2023

5 décembre 2023

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Alsapan, Elsa Profil et Diamonde par la société Strub

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02219

Cassation

11 septembre 2018

11 septembre 2018

petite-fille ; qu'elle n'envisage toujours pas avoir eu d'autre solution pour protéger sa petite-fille selon ses dires, face aux décisions de justice qu'elle estime toujours inconsidérées, le père d'Elsa

Source officielle
CC

civ2

61372172cd580146773f3d2a

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie Y..., veuve A..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de sa fille mineure, Elsa

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb41e9cdc6046d475d1ae9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Jérôme CAVAILLES JUGES Mme Elsa DELFIEU M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb4212cdc6046d475d1df6

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Jérôme CAVAILLES JUGES Mme Elsa DELFIEU M.

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b23

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

Z... et l'établissement de la procuration générale, et alors même qu'était intervenu le placement sous tutelle d'Elsa Z..., le prévenu a effectué de nombreuses opérations sous diverses formes (retraits

Source officielle
CA

5ème Chambre

680c68b6230da8dfaf90c0f0

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Les parties étaient toutefois en désaccord, la société Transports Elsa n'ayant pas accepté la base tarifaire proposée, la société Mauffrey Alsace soutenant quant à elle que la société Transport Elsa profitait

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb41fccdc6046d475d1c4d

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[E] CAVAILLES JUGES Mme Elsa DELFIEU M.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

660f94fca40f8b0008cb7505

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Par lettre du 13 avril 2021, la S.A.S EELSA a notifié à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

627a017bdd6bd9057dc56d40

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

Vu l'appel déclaré le 09 avril 2021 par la société Eelsa, Vu les dernières conclusions signifiées le 18 novembre 2021 par la société Eelsa, La société Eelsa demande à la cour de statuer comme

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301584

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 décembre 2010), que la société Compagnie financière ELSA (le maître de

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1996:51

droit européen

22 avril 1996

22 avril 1996

#Elsa De Persio contre Commission des Communautés européennes.#Fonctionnaires - Procédure sommaire - Sursis à l'exécution - Mesures provisoires.#Affaire T-23/96 R.

Source officielle