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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2202210_20240808
8 août 2024
8 août 2024
B A, représenté par Me Labourier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 février 2022 par laquelle le maire de la commune de Dourbies s'est opposé à sa déclaration préalable, ensemble
Source officielle2ème chambre civile - HSC
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18 juillet 2025
18 juillet 2025
Aux 24 heures d'hospitalisation, l'état clinique de Mme [U] était le suivant: elle présentait une labilité émotionnelle manifeste avce effondrement thymique régulier, un discours logorrhéique, des idées
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2312068_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Le rapport de Mme Laforêt a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301364_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Laforêt, premier conseiller, - et les observations de Me Wiedemann, substituant Me Pierrot, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02485_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Laforêt, premier conseiller, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA01745_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Laforêt, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2212373_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2212931_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2215949_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les observations de Me David, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2207620_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6163aeb48d16be2ca5050b76
6 mai 2010
6 mai 2010
VC APPELANTS et INTIMES Monsieur [N] [V] [X] né le [Date naissance 4] 1939 à [Localité 9] demeurant : [Adresse 6] Représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assisté de Me Danièle LAMORIL
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af89
28 février 2008
28 février 2008
Monsieur Guillaume X... ... 69004 LYON représenté par la SCP BAUFUME- SOURBE avoués à la Cour assisté de Me Julien RIVET avocat au barreau de PARIS Sarl BOSAGE exerçant sous l'enseigne " LAFORET
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2115071_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Mazeau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2119912_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 1er septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA04098_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Laforêt, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1913299_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
septembre 2001, le taux d'invalidité a été porté à 70 % pour la période du 10 mars 1995 au 9 mars 1998, en raison d'une hypoacousie bilatérale et perte de sélectivité, d'une hyperémotivité, d'une labilité
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2122063_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Mazeau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2122667_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Mazeau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2123351_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2124411_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M.
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