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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d645
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Juge aux affaires familiales de LILLE, décision attaquée en date du 04 Octobre 2010, enregistrée sous le no 10/2480 APPELANT Madame Brigitte X... ... 59960 NEUVILLE EN FERRAIN Représentant : Me QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d650
2 février 2011
2 février 2011
MERLIN, Greffier Saisi d'un appel interjeté le 09 Mars 2010, Dans une instance entre les parties suivantes : APPELANTE Madame Françoise Simone Josette X... ... 59270 MERRIS représentée par Me QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cba8bd3db21cbdd8defd
23 mai 2011
23 mai 2011
représentée par Me QUIGNON INTIMEES ASSOCIATION TUTELAIRE DU PAS DE CALAIS prise en sa qualité de tuteur ad'hoc de Mme Z...-X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e466
30 juin 2011
30 juin 2011
Représentant : Me Philippe georges QUIGNON (avoué à la Cour)- Représentant : Me Thierry VANDERMEEREN (avocat au barreau de LILLE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178002/ 11/
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8a0
19 septembre 2011
19 septembre 2011
Représentant : la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE (avoués à la Cour) SCP PLACEO avocats au barreau de BETHUNE INTIME Madame Laurence Cécile Y... ... 62440 HARNES Représentant : Me Philippe Georges QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85ca0
31 janvier 2002
31 janvier 2002
I. demeurant 1 ter rue Colson 59800 LILLE Représenté par Maître QUIGNON, avoué à la Cour SNC T.
Source officielleciv3
607940eb9ba5988459c3fa19
24 mars 1971
24 mars 1971
MAITRE DE X..., DANS LES MALFACONS AFFECTANT CERTAINS APPARTEMENTS DES IMMEUBLES QU'ELLE AVAIT CHARGE LES ARCHITECTES OLMETA ET GILLET ET LES ENTREPRISES SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISE ET SOCIETE QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df0e
23 mai 2011
23 mai 2011
THERY-LAURENT (avoués à la Cour)- Représentant : Me Laurence PIPART-LENOIR (avocat au barreau de LILLE) INTIME Monsieur Rodrigue Jean-Baptiste Z... ... 59300 VALENCIENNES Représentant : Me QUIGNON
Source officielle4ème Chambre
63b7cdc36b63637c907b7d35
5 janvier 2023
5 janvier 2023
la société Quirion Sadep à verser aux consorts [T] la somme de 6 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la société Quirion Sadep aux entiers dépens.
Source officielleciv3
607940ee9ba5988459c3fa84
24 mars 1971
24 mars 1971
SUR LES MISES HORS DE CAUSE : ATTENDU QUE LE MOYEN NE S'ATTAQUE EN AUCUNE FACON AU CHEF DE L'ARRET DE LA COUR D'APPEL METTANT HORS DE CAUSE LA SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISE ET LA SOCIETE QUIGNON, A L'ENCONTRE
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01071_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
: 37% et du 1er janvier au 30 juin 2020 : Allemagne-en-Provence : 25 %, Esparron-de-Verdon : 50%, Quinson : 25%.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2404574_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Quinson, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1fc
9 juin 2011
9 juin 2011
SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE (avoués à la Cour) Madame Habiba X... ... 06000 NICE Madame Anissa X...épouse Z... ... 59264 ONNAING Madame Aïcha X... ... 06000 NICE Représentant : Me QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd8689c
30 avril 2003
30 avril 2003
juridictionnelle Totale numéro 591780020015815 du 07/09/2001 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE représentée par ses dirigeants légaux représentée par Me QUIGNON
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6163b5341669d540ac7bab44
11 février 2010
11 février 2010
Instance à compétence commerciale de BETHUNE REF : NO/CD APPELANTS Monsieur [F] [E] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 8] demeurant [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me QUIGNON
Source officielle3ème chambre A
677e1645dbb9bd42de09fc54
7 janvier 2025
7 janvier 2025
QUINSON-FONLUPT C/ S.C.P.A. VEOLIA EAU COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 07 JANVIER 2025 APPELANTE : S.A.S.
Source officiellesoc
6079b20d9ba5988459c5574b
5 avril 1974
5 avril 1974
INDEMNISABLES EN VERTU DE L'ARTICLE 20 ; QU'EN VERTU DU SECOND, CES JOURS FERIES SONT PAYES DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LA LOI EN CE QUI CONCERNE LA JOURNEE DU 1ER MAI ; ATTENDU QU'AGUADO-QUINONES
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2405824_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Quinson, avocate de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200003
8 janvier 2009
8 janvier 2009
X..., chauffeur employé par la société Cayon, s'est présenté dans les locaux de la société Quinson Fonlupt pour y prendre un chargement de carcasses de voitures ; que lors des opérations effectuées à l'aide
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00390_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Quenette, - et les observations de Me Orlandini, représentant la commune de Quinson ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 3 sur 50