AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
627ca86a4781dc057dee7c1c
11 mai 2022
11 mai 2022
[Y] [P] (Délégué syndical ouvrier) Intimée : Association [Adresse 1], représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N° du dossier 20190067
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2112050_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
A B, à Me Ohrant et à l'office français de l'immigration et de l'intégration (OFII). Délibéré après l'audience du 13 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03641_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
A B, représentée par Me Ohrant, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2226089 du 7 mars 2023 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 septembre 2022 du préfet
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
634e41e9dfc182adff7ad5b2
17 octobre 2022
17 octobre 2022
RG n° 2020049940 APPELANTES Madame [L], [P], [Z] [E] EPOUSE [U] épouse [U] [Adresse 1] [Localité 7] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 6] ([Localité 5]) représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68e9e486154299c7318fb38c
10 octobre 2025
10 octobre 2025
CHOISY CO, représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N° du dossier 20250178 Intimée : S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
662b43ecfe25450008314b1a
25 avril 2024
25 avril 2024
saisie des rémunérations Décision attaquée : n° 2023/A1148 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 30 Janvier 2024 Appelante : Madame [D], [O] [S] épouse [K], représentée par Me Sandra OHANA
Source officielleDeuxième Chambre
65e22ffeb3791a0885c4f7a3
15 janvier 2024
15 janvier 2024
responsabilité limitée, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n°512 444 639, prise en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Dan ZERHAT de l’AARPI OHANA
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6684eb0aa0de54ff609f8018
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ROTHSCHILD MARTIN MAUREL ANCIENNEMENT DENOMMEE BANQUE MARTIN MAUREL, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68709e487c3ffdb9560b08a9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉS Monsieur [D], [R] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Madame [Z], [T], [J] [B] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Sandra OHANA
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e48
2 mars 2021
2 mars 2021
arbitrale, ou tendant à sanctionner leur inexécution Décision attaquée : no rendue par le Tribunal arbitral de PARIS le 24 Juillet 2018 Partie demanderesse: Monsieur [P] [W], représenté par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162700418eff35429d864d1
21 novembre 2013
21 novembre 2013
APPELANTE SARL IMAL BIEN ETRE Agissant poursuites et diligences au nom de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Sandra OHANA
Source officielle4ème chambre 2ème section
662a9fd3c8a1343b8cd6255b
25 avril 2024
25 avril 2024
LE 142 [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Sandra OHANA-ZEREHAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1050 S.A.S.
Source officielleTrib. de Commerce
69f588c0cdc6046d474b49d3
14 octobre 2025
14 octobre 2025
SA ORANGE BUSINESS SERVICES 1 place des Droits de l'Homme 93210 SAINT-DENIS La Plaine comparant par Me Jefferson LARUE du Cabinet LATOUR INTERNATIONAL 49 rue de Lisbonne 75008 PARIS et par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
678750a8892c83ef59be595b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
les associés Décision attaquée : n° 2023F00517 rendue par le Tribunal de commerce de CRETEIL le 23 avril 2024 Appelants et défendeurs à l'incident : Monsieur [H] [V], représenté par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fc2db7cac9e5eb49cd
17 juillet 2025
17 juillet 2025
numéro [N° SIREN/SIRET 2], dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af4
24 mars 2017
24 mars 2017
Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assisté sur l'audience par Me Carlo BRUSA de la SELARL CAB ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
68ef2c19796eb4b748562885
14 octobre 2025
14 octobre 2025
sous le numéro 592 025 811, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officielle5ème chambre 1ère section
69d952cdcdc6046d47cec4ae
8 avril 2026
8 avril 2026
ALP AUDIO AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Sandra OHANA de l’AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d’Avocats - #C1050 DEFENDERESSE Société AREAS DOMMAGES AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Julien
Source officielleChambre 2-5
6a0c474ecdc6046d472e6aea
4 avril 2025
4 avril 2025
OHANA-ZERHAT en la personne de Maître Ohana Zerhat, avocate (C1050) Après en avoir délibéré, PAR CES MOTIFS Le tribunal, Ordonne la réouverture des débats pour connaître le centre d'activité de la
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948cc
28 février 2020
28 février 2020
Représentée par Me Sandra Ohana de l'AARPI Ohana-Zerhat cabinet d'avocats, avocat au barreau de Paris, toque : C1050 et par Me Sabine du Granrut, avocat au barreau de Paris. INTIMÉS Monsieur J...
Source officiellePage 3 sur 59