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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f849
5 juin 2012
5 juin 2012
CHLEF (ALGERIE) ayant pour avocats postulants la SCP BREBION CHAUDET, et pour avocat plaidant Me SEGHIER Madame Hélène Y... épouse X...
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471196.20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
l'exploitation d'un ensemble d'installations destinées au stockage et au séchage du maïs, situé sur le territoire de la commune d'Arthez-de-Béarn, comprenant des silos de stockage plats et verticaux, un séchoir
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2404962_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
A B, expert, aux fins de mener une expertise aux fins de déterminer les causes et les conséquences des dommages qu'elle a subi, sur sa propriété située 31 Chemin du Séchoir à Sergeac (24290) sur la parcelle
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2402533_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
A B, représenté par Me Seghier, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner au préfet de l'Isère, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de lui délivrer
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2401677_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 mars 2024, Mme B, représentée par Me Seghier, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au préfet de l'Isère de lui délivrer un titre de séjour
Source officiellecr
6079a8519ba5988459c4ca27
19 décembre 1991
19 décembre 1991
sous la rubrique référence à l'arrêté du 18 août 1955 modifié relatif au freinage des véhicules, ledit arrêté prescrivant expressément en son article 30 que les essais de freinage auront lieu sur route sèche
Source officielleciv1
613720a6cd580146773ecf46
11 juillet 1984
11 juillet 1984
dimension qu'elle devait exposer, en plein air, à la foire de Bâle ; qu'à l'issue de l'exposition, le responsable de la galerie La Humière à plié la toile, détrempée par les intempéries, sans la faire sécher
Source officiellesoc
61372242cd580146773fb86e
31 mai 1994
31 mai 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat SECI-CFTC, dont le siège social est ... (19e), en cassation d'un jugement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310207
24 mai 2017
24 mai 2017
motifs que « les époux X... maintiennent la nécessité d'un bornage qui serait réalisé à partir des éléments de possession sur le terrain et en particulier la présence sur place d'un mur en pierres sèches
Source officiellecr
6137263dcd5801467742406b
22 février 2006
22 février 2006
documents ont été délivrés en copie ; que la société James Armstrong and Co Ltd a facturé le 29 juin 2001 à la société Armstrong France précitée, 5 machines à laver Speed Queen -code SWT111- et 5 séchoirs
Source officielle6ème Chambre
DTA_2208233_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Secchi, premier conseiller, Mme Hétier-Noël, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 décembre 2022. La présidente, Signé G.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204337_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2022. La présidente, Signé G. DL'assesseur le plus ancien, Signé L.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2207467_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2022. La présidente, Signé G. CL'assesseur le plus ancien, Signé L.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205597_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2022. La présidente, Signé G. CL'assesseur le plus ancien, Signé L.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206313_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2022. La présidente, Signé G. CL'assesseur le plus ancien, Signé L.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101773_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Secchi, - les conclusions de M. Boidé, rapporteur public, - les observations de Me Radi, substituant Me Vivien, pour la métropole d'Aix-Marseille-Provence. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104078_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Secchi, - les conclusions de M. Boidé, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942a2
9 novembre 2018
9 novembre 2018
D... , qui a substitué le mot de cellier à celui de séchoir, au rez-de-chaussée du no[...], et qui a été publiée, ne démontre aucune faute des consorts C...
Source officielleChambre 5/Section 3
6682ee34d7288dcb2a012c1b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
du 01 Juillet 2024 ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance contradictoire et en premier ressort , par Madame Aliénor CORON, juge de la mise en état, assistée de Madame Khedidja SEGHIR
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503274_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Par suite, Me Seghier, avocat de Mme B, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officiellePage 29 sur 299
SECCHI, Alexandra, Anna, Christiane, SECCHI
16/06/2026
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RIGAUD-SECCHIAROLI, Alain, Gérard
15/04/2026
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SECCHI, Priscilla, Anna, Therese
28/02/2026
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SECCHI, Jonathan
08/02/2026
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SECCHI, Alexandra, Anna, Christiane
09/09/2025
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