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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

63c10a74bf9fd47c90a13f08

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Etablissement Public CENTRE HOSPITALIER [5] pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Katell

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64b0e7bac42a2105dbc59b20

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

] épouse [F] née le 22 Mars 1981 à [Localité 3] (Portugal) de nationalité Française Profession : Conseillère clientèle, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Camille SELVA substituant Me Katell

Source officielle
CA

Chambre Civile

642bbfd7d49e0104f58f013c

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

[M] [D] né le 19 février 1992 à [Localité 4] demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Marie-Katell KAIGRE, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 février

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67081fb489f19e8c50f94552

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous le numéro 883 900 961, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Katell

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

669a0196bf9da27f384b0d5e

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

sis 161 rue Armand Dutreix [Localité 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demeurant 161 rue Armand Dutreix - [Localité 3] Représentée par Me Katell

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65aa1f69a34ad1000858170d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

en cette qualité au siège social Aéroport [5], [Adresse 4] représenté par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Katell

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b0bff58d0ccf000877e72d

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ayant pour avocat plaidant Me Katell LE BORGNE, avocat au barreau de BORDEAUX.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fca73b969fa036072701bf5

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

[J] [Y] [Adresse 7] [Localité 1] ALLEMAGNE Représentée par Me Katell PLANÇON de la SELARL KBP AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Barthélemy LEMIALE de l'AARPI VALMY

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6162558bbfc8340a0e74b85c

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

LE QUATRE JUILLET DEUX MILLE TREIZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [O] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Katell

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

PATRIMOINEc/SARL MIROITERIE DES 2 RIVES

61e27155e8b9fd051df0837b

Appel

13 janvier 2022

13 janvier 2022

BORDEAUX sous le n°498 312 263, dont le siège social est sis [Adresse 2]), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Katell

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd90387

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

représentée par Me Marie-Katell KAIGRE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Janvier 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0702REP002423994

Admin. suprême

2 juillet 1997

2 juillet 1997

H., arrêt Katte Klitsche de la Grange c. Italie du 27 octobre 1994, série A n° 293- B, p. 39, par. 61).   28.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0416DEC002723995

Admin. suprême

16 avril 1998

16 avril 1998

Kate Akester, a solicitor working for Justice in London. The facts as submitted by the applicant may be summarised as follows.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1214DEC003228302

Admin. suprême

14 décembre 2004

14 décembre 2004

Au vu de ce qui précède, la Cour estime qu'en l'espèce, la justice n'a pas été «   administrée avec des retards propres à en compromettre l'efficacité et la crédibilité   » ( Katte Klitsche de

Source officielle
CC

comm

613723c7cd5801467740e05a

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Michel, Jean-Paul AX..., demeurant le Cormoran, D1 ..., 43 / de Mme Gisèle, Kate YW..., demeurant le Cormoran, D1 ..., 44 / de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1214DEC003366002

Admin. suprême

14 décembre 2004

14 décembre 2004

Au vu de ce qui précède, la Cour estime qu'en l'espèce, la justice n'a pas été «   administrée avec des retards propres à en compromettre l'efficacité et la crédibilité   » ( Katte Klitsche de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

627ca8674781dc057dee7c0c

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

représentants légaux domicilés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 572 078 905 représentée par Me Richard WETZEL, avocat au barreau de PARIS, toque : E1970 substitué par Me Kate

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008002361

Admin. suprême

31 mars 1999

31 mars 1999

Sang, Ismaël S..., Georges dit Kate C..., Honsha Lao Mao, Thomas I..., Benjamin Z..., à la COMMISSION NATIONALE DES COMPTES DE CAMPAGNE ET DES FINANCEMENTS POLITIQUES, à M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0702DEC002784995

Admin. suprême

2 juillet 1997

2 juillet 1997

H., arrêt Katte Klitsche de la Grange c. Italie du 27 octobre 1994, série A n° 293-B, p. 39, par. 61).

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b51d1bc2605de4b4da7

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

BILLANCOURT N° Section : C N° RG : 19/00634 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Benoît SEVILLIA de la SCP LACHAUD MANDEVILLE COUTADEUR & Associés - DROUOT AVOCATS Me Katell

Source officielle

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