vue de répondre à des exigences réglementaires en matière d'isolation et en matière sanitaire qui avaient été découpés préalablement à des longueurs précises et avaient été assemblés sur place par un poseur

vue de répondre à des exigences réglementaires en matière d'isolation et en matière sanitaire qui avaient été découpés préalablement à des longueurs précises et avaient été assemblés sur place par un poseur

dans le cadre de deux contrats à durée déterminée du 9 octobre 2006 au 31 mai 2007, puis, postérieurement, dans la cadre d'un contrat à durée indéterminée pour lequel il était recruté en qualité de poseur

X..., AU COURS DE LA PERIODE EN LITIGE QUI S'ETEND DU 17 JANVIER 1974 AU 30 SEPTEMBRE 1976, EXERCAIT LA DOUBLE ACTIVITE DE POSEUR DE MOQUETTE ET DE VENDEUR A LA COMMISSION DES ARTICLES "TAPIS SAINT-MACLOU

fourniture et pose de menuiseries aluminium conclu le 13 octobre 2017 entre Monsieur [G] [K], la SARL MENUIBAT et Monsieur [E] [Z] à l'enseigne ALUMIRUN, ceci aux torts exclusifs du fournisseur et du poseur

[T] (le salarié) a été engagé le 20 février 2012 par contrat à durée indéterminée en qualité de maçon poseur par la société SNCTP (l'employeur). Il a été licencié le 2 août 2019 pour faute grave.

A... se prévaut de son intégration professionnelle, il ne justifie d’une activité professionnelle effective que d’une année et cinq mois en qualité d’aide poseur sous couvert d’un contrat à durée indéterminée

Elle soutient qu'elle est intervenue du 15 au 16 mai 2024 à la demande de la société Atrium gestion afin de traiter des matériaux poreux de la cage d'escalier et des paliers, permettant de faire passer

constituent pas, en l'espèce, une conséquence du trouble anormal du voisinage généré par l'appelant, qui selon ses propres allégations, connaissant l'absence d'insonorisation de son bâtiment et le caractère poreux

l'inaptitude de Monsieur X... est régulière, il n'est pas contesté par Monsieur X... que l'entreprise au sein de laquelle il travaillait comptait, en 2008, cinq salariés ayant tous la qualité de poseur-plaquiste

allocation de logement social d'un montant mensuel de 163,81 ; qu'elle invoque la charge d'un loyer mensuel de 220 ; que Monsieur Y... est âgé de cinquante trois ans ; qu'il est salarié en qualité de poseur

Z... a, selon une convention verbale, exercé, à partir du 17 février 1981 l'activité de poseur de panneaux publicitaires pour le compte de la société Pub Inter-route ; que le 12 mai suivant, les parties

n° Y 93-17.183 et n° J 93-21.724; Attendu, qu'après avoir financé la construction en 1974 par le Groupement agricole d'exploitation en commun des Pins (le GAEC des Pins) d'un atelier de poules pondeuses

A justifie d'une activité professionnelle en qualité de manœuvre, poseur de voies ferrées, terrassier depuis mars 2019 en intérim, ainsi que d'une demande d'autorisation de travail signée le 14 octobre

A l'appui de leur requête, M. et Mme C soutiennent qu'ils ont effectué tous les travaux objets de la prime octroyée après la demande de cette prime et que, si la facture émise par le poseur du poêle à

continué à l'expiration de ce contrat à exercer au sein de cette entreprise les mêmes fonctions, décrites dans d'autres documents par l'employeur comme des fonctions de menuisier ou de " menuisier poseur

couvert de contrats à durée indéterminée depuis le 1er septembre 2019, d'abord en qualité d'employé polyvalent au sein de la SASU Etablissement Gaston puis, à compter du 1er septembre 2020, en qualité de poseur

portes-fenêtres, de mise en peinture de façades, de rebouchage de trous en façades, de nettoyage et de démoussage des toitures et des chenaux et descentes d'eau pluviale et de remplacement de tuiles cassées ou poreuses