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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300665
5 juin 2013
5 juin 2013
SUNSET PROMOTION a confirmé cette décision, que la requête au fond a été introduite le 24 novembre 2005 ; qu'il résulte de l'ensemble de ces éléments qu'au cours des années 1968/ 1970, les consorts BOCQUET
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00643
9 avril 2015
9 avril 2015
J'ai constaté que l'alarme n'était pas en service et l'office allumé'; des propos que viennent confirmer les attestations du 3 mai 2011, établies par Mmes D..., déléguée du personnel, et Bousquet ; que
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0228DEC004395698
28 février 2002
28 février 2002
Bouquet, directeur général actuel de la SA SOCOFAM ; - que s’agissant des fonctions exercées au sein du groupe ILE DE FRANCE (....) puis au sein de la société SIGAFRANCE (...) et enfin au
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LWZX S.A. BMW FRANCEc/S.C
65a0e8865bbe450008b2ccb8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
numéro B 722 000 965, dont le siège social est [Adresse 2] à [Localité 7] [Localité 8], prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Emilie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202348_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
ensemble de chalets de facture relativement similaire qui se situe sur le versant d'une colline dont l'urbanisation est aérée, et dont les constructions sont entrecoupées de jardins, de prairies et de bosquets
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10221
5 mai 2021
5 mai 2021
[J] indique ainsi que tous les auteurs avertis savaient qu'une crise grave de l'automobile se dessinait des 1997 (Club de Rome ; Boyer et Fressenet, 2000 ; Yves Boquet, les États-Unis, Belin,
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01966_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR06416
6 décembre 2011
6 décembre 2011
.; que, s'il reconnaissait devant les enquêteurs l'imprécision des factures émises, il démentait formellement les déclarations concordantes de M. X...et de M.
Source officielle10ème chambre
DTA_1907620_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
En ce qui concerne la facture émise par l'hôtel " Ibis Le Bourget " en date du 1er février 2018 : 8.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927c1
19 mars 2015
19 mars 2015
Tous les trois représentés par la SELARL BOUQUET, avocat au barreau de NOUMEA Mme Jacqueline Cécile X... épouse A... née le 14 Juillet 1951 à NOUMEA (98800) demeurant...
Source officielle3ème Chbre Cab A1
65b162cdb9f94e984650ba83
19 décembre 2023
19 décembre 2023
SMABTP (Me Fabien BOUSQUET) DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie HOBESSERIAN
Source officielle2ème chambre
DTA_2308333_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
000 avec gravier en fond de puits et tampon de visite en partie supérieure » et le plan de masse représente précisément le lieu d’implantation de ce puits, ce qui permet de répondre à l’observation émise
Source officielleChambre Civile
696b601dcdc6046d47a15948
15 janvier 2026
15 janvier 2026
EXPRO, JCP de CAYENNE, décision attaquée en date du 23 Août 2021, enregistrée sous le n° 10/00014 APPELANT : Monsieur [C] [V] [Adresse 19] [Localité 34] représenté par Me Georges BOUCHET,
Source officielle1ère Chambre A
5fdd4d636d1a54b56faffc27
20 septembre 2018
20 septembre 2018
la SELARL NESE , avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant APPELANT dans RG 17/447 INTIME dans RG 17/387 : SYNDICAT DE COPROPRIETE RESIDENCE PRADELLA A BOLQUERE
Source officielle17e Chambre
6162da73dda066944ee0e8d8
5 juin 2012
5 juin 2012
D'ailleurs, vous constatez vous-même «notre divergence d'analyse sur notre marché» dans un email en date du 30 mai 2007.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003998_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
C'est pourquoi l'urbanisation doit être limitée et organisée dans le cas de gisement important comme le site Bâtie-Boutet. ".
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01505_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Agnel, président, Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
64acf3fb03c09105db6c05bc
10 juillet 2023
10 juillet 2023
J], Entendu Me Colin MAURICE, avocat au barreau de Paris substitué par Me Julien DESPEISSE, avocat au barreau de Paris, avocat représentant l'Agent Judiciaire de l'Etat, Entendue Madame Anne BOUCHET
Source officielleChambre Premier Président
66a33c2502a12a235bae6d1a
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[E] [S] Chez Monsieur [O] [S] [Adresse 12] [Localité 4] Représenté par Me Georges BOUCHET, avocat au barreau de GUYANE ET : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3
Source officielle7éme chambre
DTA_2106230_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 juillet 2021, la société civile immobilière (SCI) JMI, représentée par Me Bouquet, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des
Source officiellePage 26 sur 33