F, représenté par Me Loques. Par cette requête, enregistrée le 21 septembre 2022 et des mémoires complémentaires du 25 octobre 2022 et du 24 mars 2023, M.

LOUER à licencier pour motif économique M. X...

B..., quarante et un ans après les opérations cadastrales et trente-deux ans après l'apport en propriété de la totalité du domaine cadastrée à la société civile immobilière Le Lotus ; qu'il est établi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Lotus, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

D C, agissant en leurs noms personnels et au nom de leur enfant mineur, F E C, représentés par Me Loquès, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice

C E, agissant en leurs noms personnels et au nom de leurs enfants mineurs, F E, né le 25 novembre 2014, et D E, né le 21 mars 2018, représentés par Me Loquès, demandent au juge des référés, saisi sur le

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 mai 2023, Mme I B agissant pour le compte de Mme A C, représentée par Me Loques, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre à l'aide

X... et son père, un prêt de 635 000 francs remboursable en dix ans pour l'acquisition d'un local commercial, et à l'eurl Le Lotus Bleu devenue la SNC Le Lotus Bleu (la société), constituée par M.

F, associé de la SCI Point Lotus, s'est pacsé le 13 septembre 2007 avec M.

* * * * EXPOSE DU LITIGE : La SNC Le Lotus Blanc a fait procéder à l'édification d'un ensemble immobilier soumis au statut de la copropriété, dénommé le Lotus Blanc, selon permis de construire

La société civile immobilière La Louque, dont M. A... est le gérant, a fait l’objet d’un contrôle sur place au titre de la période du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2015.

D B au paiement d'une amende de 5 000 euros ; 2°) autorise VNF, au titre de l'action domaniale, à confisquer le bateau " Le Lotus ", afin de procéder à son déchirage.

B..., représenté par Me Loquès, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 3 novembre 2025 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine l’a obligé à quitter le territoire français sans délai pour

Subsidiairement la société Lou Calanque a sollicité la nullité des résolutions n° 8 et 10.

Par courrier du 14 février 2020, le bailleur a mis en demeure son locataire de cesser de sous-louer tout ou partie du logement et de lui fournir les relevés de toutes les transactions conclues par l'intermédiaire

Exceptions préliminaires rejetées (locus standi, demande de radiation, abus du droit de requête, non-épuisement des voies de recours internes);Violation de l'art. 34;Partiellement irrecevable;Préjudice

à l'encontre de la société LOU MISTRAOU.

Article 3 : La commune de Grasse versera à la SCI Lou Beou Cantoun une somme de 1 800 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

LOU CASTELLOU C/ Syndicat des Copropriétaires LOU CASTELLOU Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lotus conseil, société à responsabilité limitée, dont le siège est .