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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01264
16 juin 2010
16 juin 2010
X... aurait pu avoir été destinataire depuis son embauche ; qu'il ne peut être, dès lors, que retenu que le licenciement dont Juliette X... a fait l'objet ne procède pas d'une cause réelle et sérieuse
Source officiellecr
61372533cd5801467741bcfb
14 juin 1990
14 juin 1990
Julio, D...
Source officielleChambre 1-11 HO
6962378dcdc6046d47d59270
8 janvier 2026
8 janvier 2026
APPELANTE Madame [H] [I] née le 03 Juillet 1979 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] non comparante Assistée par Maître Juliette LAKHMISSI-PARMENTIER, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, commis
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8be0b
2 juin 2008
2 juin 2008
FAITS ET PROCÉDURE Monsieur Jonathan A... et Madame X... ont vécu maritalement et de leur union est née Julia le 14 août 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d92b
3 mars 2011
3 mars 2011
mois du vendredi au lundi matin et la moitié des vacances scolaires s'agissant de Juliette, et pour Hadrien un simple droit de visite en lieu médiatisé.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208914_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a implicitement rejeté le recours formé contre la décision de l'autorité diplomatique française au Cameroun refusant de délivrer à l'enfant Julio
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd8605b
2 mai 2002
2 mai 2002
Y... et son épouse, née Julia Z..., ont relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d94
30 juin 2016
30 juin 2016
Représentant : Me Juliette COCHET-BARBUAT de la SELARL JULIETTE COCHET-BARBUAT LEXAVOUE CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY APPELANT SARL JULES Résidence du Thovex 73150 VAL D'ISERE Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93703
23 novembre 2016
23 novembre 2016
née le 08 Novembre 1949 à BIGORNO ... 48700 FONTANS ayant pour avocat Me Charles Eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA Mme Julia X... épouse B...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10419
8 septembre 2021
8 septembre 2021
[I] [J], domicilié [Adresse 7], agissant à titre personnel et en qualité d'associé des sociétés [J] [X] SNC, Julia SCI, [J] et cie SNC, et en qualité de gérant des sociétés Le Platane SCI et des Deux
Source officielle1ère Chambre A
6031e73424fe80209b32d220
7 juin 2018
7 juin 2018
Julio .
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a3b
28 février 2017
28 février 2017
afin de permettre à la fratrie de se retrouver, à charge pour le père d'assumer les trajets aller-retour des deux enfants, de maintenir la contribution paternelle pour Juliette à la somme mensuelle de
Source officielleChambre 4-3
6780be23780de3a214879e9c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[D] [R] Représentant : Me Juliette RIEUX, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.
Source officielleChambre 6/Section 3
65bd3ba046d547e419fc1a91
2 février 2024
2 février 2024
Affaire : N° RG 23/12160 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YOZO Monsieur [R] [B] Représentant : Me Jenna CHETRIT, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 42 C/ Madame [M] [F] Représentant : Me Julia
Source officielleChambre sociale
697dd93ccdc6046d475fffc6
19 juillet 2025
19 juillet 2025
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Juliette
Source officielleProcédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
69e34b54cdc6046d47ab4c81
15 avril 2026
15 avril 2026
Greffier d'audience : Maître Juliette SOINNE, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Philippe DAILLY Président de Chambre et Maître Juliette SOINNE, Par
Source officielleProcédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
69e34b70cdc6046d47ab4e78
15 avril 2026
15 avril 2026
Greffier d'audience : Maître Juliette SOINNE, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Philippe DAILLY Président de Chambre et Maître Juliette SOINNE, Par
Source officielleProcédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
69e34b9fcdc6046d47ab53d3
15 avril 2026
15 avril 2026
François VERHASSELT Président de Chambre qui a signé la minute avec Maître Juliette SOINNE, Greffier associé.
Source officielleProcédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
69c8b359cdc6046d475dc246
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Greffier d'audience : Maître SOINNE Juliette, Ministère Public : Virginie GIRARD Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par Monsieur François VERHASSELT Président de Chambre
Source officielleChambre sociale
66d2b1c76d534fde6cba9836
22 août 2024
22 août 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Juliette
Source officiellePage 25 sur 560