CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 609 résultats pour « Timotei »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2110861_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Timothée Gallaud, président, Mme Aurore Perrin, première conseillère, Mme Félicie Bouchet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2023.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201075_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère, M. Dominique Binet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2024.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100156_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Timothée Gallaud, président, Mme Sonia Norval-Grivet, première conseillère, Mme Félicie Bouchet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2023.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101329_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Timothée Gallaud, rapporteur public ; - et les observations de Me Muscatelli, substituant Me Giansily, avocat de M. B. Une note en délibéré présentée par M.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2010840_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les requêtes relevant du champ d'application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2107730_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Timothée Gallaud, président, Mme Sonia Norval-Grivet, première conseillère, Mme Félicie Bouchet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2023.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100754_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Timothée Gallaud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2312928_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2024. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2410128_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2210662_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2311406_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2308293_20230809

Administratif

9 août 2023

9 août 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2308299_20230809

Administratif

9 août 2023

9 août 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2308344_20230809

Administratif

9 août 2023

9 août 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2308356_20230809

Administratif

9 août 2023

9 août 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2308370_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2308381_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2308386_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0210DEC003329406

Admin. suprême

10 février 2009

10 février 2009

Registrar   President     APPENDIX     List of applicants   Benjamin AYLIFFE, United Kingdom Nicole COOK, United Kingdom Cedric COUNORD, France Frank HEWETSON, United Kingdom Timothy

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-68177-68645

Admin. suprême

15 mai 2001

15 mai 2001

    Representatives of the parties   Government:   Münci Özmen , co-Agent and Hasan Mutaf , Adviser   Applicant:   Timothy Otty , Counsel , Reyhan Yalçindağ , Counsel and

Source officielle

Page 23 sur 81

← PrécédentSuivant →