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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2305277_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204727_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière.

Source officielle
TA

Magistrat Mme GUILBERT

DTA_2203769_20220803

Administratif

3 août 2022

3 août 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - les parties n'étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302734_20240808

Administratif

8 août 2024

8 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 juillet 2024 : - le rapport de Mme Guilbert, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301259_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Rossler, représentant Mme C B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2404275_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article R.222-22 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2404276_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article R.222-22 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2404308_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article R. 222-22 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème chambre

été placée en garde à vue dans le cadre d'une plainte déposéec/X par le maire

DTA_2202273_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 janvier 2025. La rapporteure, signé L.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102905_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique, - et les observations de Me Parravicini, représentant M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205304_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Hmad, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103270_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juin 2024 . La rapporteure, signé L.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103422_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023. La rapporteure, signé L.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103423_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 12 septembre 2023 : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Almairac, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103778_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Coscat, susbtituant Me Bender, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103815_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Guillet, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2400500_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2405222_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2300352_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 23 avril 2024 : - le rapport de Mme Guilbert, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2300513_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Guilbert, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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