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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2105936_20240220
20 février 2024
20 février 2024
A, atteint de cécité, a été reconnu handicapé à 100 % par les autorités allemandes, selon lesquelles son état présente notamment un état de particulière vulnérabilité et nécessite un accompagnateur.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500128_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
C, qui souffre d'une cécité totale de l'œil droit et d'une quasi-cécité de l'œil gauche, est atteint, depuis 2009, d'un macro adénome hypophysaire récidivant, ayant nécessité cinq interventions chirurgicales
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2423668_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Cet adénome hypophysaire engendrant soudainement des céphalées frontales, une baisse de l’acuité visuelle et une cécité temporaire à l’œil gauche, il a fait l’objet d’une ablation le 8 février 2019 à l
Source officielle9ème Chambre
DTA_2411734_20250204
4 février 2025
4 février 2025
médical de l'OFII le concernant, daté du 7 décembre 2021, dont les observations, qui remontent à plus de deux ans eu égard à la date de la décision attaquée, font état de ce qu'il existe un " risque de cécité
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1120DEC006834401
20 novembre 2003
20 novembre 2003
s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .s23A41E03 { width:36pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 68344/01 présentée par Paolo CECERE
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01053_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Lusset, - les conclusions de Mme Roussaux, rapporteure publique, - les observations de Me Chabane avocat des sociétés Séché Eco Industries et Allianz IARD, de Me Cecchet avocat de la société Endel, de
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-51426
13 septembre 1996
13 septembre 1996
Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (hereinafter referred to as "the Convention"), Having regard to Interim Resolution DH (95) 270, adopted in the case of Cecere
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0229DEC004435098
29 février 2000
29 février 2000
36.7pt; display:inline-block } .sAABE89E6 { width:289.84pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 44350/98 présentée par Domenico Cecere
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
682e3de100b520043633674a
8 avril 2025
8 avril 2025
limitation algofonctionnelle lombosacrée et hanche gauche, marche avec une béquille, difficulté à la station assise, dysfonction érectile, céphalées chroniques et troubles cognitifs, arrêt de la conduite, cécité
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2514501_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
- les observations de Me Cecere et Me Ginesy, représentant la commune d’Aubenas. La clôture de l’instruction ayant été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008173273
28 juillet 2004
28 juillet 2004
de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Considérant que si Mlle A fait valoir que l'aggravation de l'état de santé de son oncle, âgé de quatre-vingts ans et atteint de cécité
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008190022
16 janvier 2004
16 janvier 2004
peuvent faire l'objet d'une mesure de reconduite à la frontière en application de l'article 22 de la présente ordonnance ; Considérant que, s'il n'est pas contesté que le requérant est atteint de cécité
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467957.20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
A soutient que la cour administrative d'appel de Bordeaux a : - commis une erreur de droit en se fondant sur la circonstance qu'il vivrait en complète autonomie malgré sa cécité ; - commis une erreur de
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2400153_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Toutefois, il résulte de l'instruction que les deux experts ont fixé une date de consolidation au 1er février 2021, et ont concluent à ce que cette cécité exceptionnelle correspond à un risque inférieur
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2109508_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A B, représenté par Me Cecen demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 4 juin 2021 par lequel le préfet du Val-d'Oise a rejeté sa demande de titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0504DEC002473516
4 mai 2023
4 mai 2023
Cecchetto, M.L. Malin [1] and F.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-56144
21 octobre 2002
21 octobre 2002
lodged with the European Commission of Human Rights on 5 September 1996 under former Article 25 of the Convention by Mr Paşa Aygördü, Mr Mustafa Aygördü, Mr Efendi Aygördü, Mr Müslüm Güngör and Mr Cevdet
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-178257
6 octobre 2017
6 octobre 2017
Anuk Cevdet ALTEKİN est un ressortissant turc né en 1965, résidant à Hakkari et représenté par N.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-158392
14 octobre 2015
14 octobre 2015
53382/11 Hatice BOZKURT 25/11/2014 41029/05 BURGAZ 28/09/2010 40931/09 Ayşe ÇAKAL 02/09//2014 55143/11 Mehmet CAN 16/09/2014 49501/11 Mettin DEDE 16/09/2014 55337/10 Musa DEVECİ 16/09/2014 48497/12 Cevdet
Source officielle8ème chambre
DTA_2311033_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
l'angiographie rétienne, du choix de l'acte et du traitement proposé et du retard dans la mise en œuvre de la corticothérapie ; - il existe un lien évident entre ces comportements non conformes et la cécité
Source officiellePage 23 sur 73