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11 837 résultats pour « Cyrielle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-2

68e9e9eebb2ead0a581fb0dc

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Portalis DBVB-V-B7D-BETM6 Ordonnance n° 2025/ ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Cyrielle

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

689127957f819a118aa33bf8

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [I] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [J] [E] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de substituée par Me Cyrielle

Source officielle
CA

Chambre 4-2

66235abfaec0e60008fe97c7

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

DBVB-V-B7C-BC7MD Ordonnance n° 2024/M033 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Marianne FEBVRE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Cyrielle

Source officielle
CA

Chambre 4-2

696b6e0fcdc6046d47a265f9

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

TOULON Intimé Me [I] [H] [Adresse 2] [Localité 4] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909 du code de procédure civile) Nous, Jacques FOURNIE, conseiller de la mise en état , assisté de Cyrielle

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

68f6ab4df444f3ad06a683ee

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [I] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Cyrielle

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6a113aedcdc6046d47a6a1da

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Karine GRAVIER de la SELAS GRAVIER FRIBURGER AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Nous, Jacques FOURNIE, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Cyrielle

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6974c04ccdc6046d478c12af

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Guillaume KATAWANDJA, Conseiller Madame Muriel GUILLET, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fca56af004a1c19011db324

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

composée de : Madame Rose-Marie PLAKSINE, Président de chambre Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Madame Gwenaelle LEDOIGT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Cyrielle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6032d8335994524cb08e6e93

Appel

20 novembre 2017

20 novembre 2017

, Conseillère appelée d'une autre chambre afin de compléter la cour en application de l'article R.312-3 du code de l'organisation judiciaire qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Cyrielle

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

651fa5b7c601f08318991969

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

UBER BV Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Cyril GAILLARD de la SAS BREDIN PRAT, avocat au barreau de PARIS Société

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1102

Admin. suprême

15 juin 2010

15 juin 2010

La législation introduite par les autorités de la «   RMT   » en 1992 exige que le «   moldave   » soit écrit avec l’alphabet cyrillique, et l’utilisation de l’alphabet latin dans les

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa3fee9a46d1f5a76986a

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 4] JUGEMENT DU 06 Janvier 2025 DEMANDEUR: Monsieur [R] [O], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Olivier TAMAIN, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Cyrielle

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300169_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Par des mémoires enregistrés le 4 juillet 2023, le 12 septembre 2024 et le 22 octobre 2024, la société Vincent Caroline et Rougereau Cyrielle, représentée par Me Bourrel, conclut au rejet de la requête

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491497.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493167.20241031

Admin. suprême

31 octobre 2024

31 octobre 2024

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 31 octobre 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d66f

Appel

7 février 2011

7 février 2011

* * * * * Le divorce entre Monsieur Thierry X... et Madame Soraya Y... était prononcé le 21 juin 1993, fixant une pension alimentaire pour les deux enfants, Angélique, née le 10 mars 1983 et Cyril

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f790cdc6046d4706b5bf

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Localité 2] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Cyril BOURAYNE de la SELARL BOURAYNE & PREISSL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P050

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0b6ad7cdc6046d471dc8da

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

EMIRATS ARABES UNIS) représenté par Maître Cédric FISCHER, avocat au barreau de PARIS - #P0147 DEFENDERESSE La société civile immobilière JUDAMIGAL [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Cyril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e034

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

Cyril Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10060

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

- 010708A010719, cahier noir à spirales, celui-ci contenant en partie des notes en cyrillique.

Source officielle

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