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11 837 résultats pour « Cyrielle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137260ecd580146774229bb

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

de part et d'autre, Laurent X... a mis Cyril Y... hors de son établissement ; que Cyril Y... a voulu entrer à nouveau dans le bar, que Laurent X... s'y est opposé et que Cyril Y... l'a repoussé à l'intérieur

Source officielle

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CC

cr

éesc/Patrick X

61372576cd5801467741df2d

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

A..., mineur de 15 ans, et agressions sexuelles sur Cyril et Grégory A..., Mickaël B... et Gérald C..., mineurs de 15 ans, et sur Cédric A... ; "aux motifs qu'il ressort des déclarations constantes

Source officielle
CC

soc

613724d4cd58014677418b60

Cassation

29 novembre 2006

29 novembre 2006

X... faisait valoir que la lettre de licenciement lui reprochait une absence injustifiée auprès d'une société Cyriel qu'il ne connaissait pas et chez laquelle il n'avait jamais été envoyé par son employeur

Source officielle
CC

cr

61372603cd58014677422478

Cassation

15 mars 2000

15 mars 2000

Dominique, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 15 janvier 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Cyril Z..., des chefs

Source officielle
CC

cr

613725b2cd5801467741fd7f

Cassation

19 juin 1997

19 juin 1997

et HAZAN et de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur les pourvois formés par : - Le GAYIC Cyril

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f4b

Cassation

6 décembre 2005

6 décembre 2005

contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 14 octobre 2004, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe d'Abelin X... du chef de recel et après relaxe partielle de Cyril

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CC

cr

61372646cd580146774244ca

Cassation

4 juin 2003

4 juin 2003

Cyrille, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 5 novembre 2002, qui, pour vols aggravés, l'a condamné à 6 ans d'emprisonnement, 5 ans d'interdiction des droits civiques

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CC

cr

61372653cd58014677424b02

Cassation

4 janvier 2005

4 janvier 2005

Cyrille, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 2 juillet 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'association de malfaiteurs et vol

Source officielle
CC

cr

613725cacd580146774208ae

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de Me GUINARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LATTY Cyril

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CC

cr

61372630cd580146774239de

Cassation

22 janvier 2003

22 janvier 2003

Cyrille, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 2001, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 200 000 francs

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cr

61372651cd58014677424a20

Cassation

5 janvier 2005

5 janvier 2005

que cette ordonnance est divisible alors que la décision du non-lieu partiel ne compromet pas les autres qualifications retenues pour la mise en accusation d'Eddy X..., Laurent Y..., Bruno Z... et Cyrille

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cr

613725bacd5801467742017c

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

Cyrille, - Z...

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cr

61372638cd58014677423dc6

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

, 3, 87, 575, 2 , 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit irrecevable la constitution de partie civile de l'association Vagabondage, à la suite du décès du jeune Cyril

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comm

61372170cd580146773f3bfd

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

sur le second moyen : Attendu que la société Rodolphe fait encore grief à l'arrêt d'avoir, pour statuer comme il a fait, déclaré valable le procès-verbal de saisie-contrefaçon dressé au magasin Cyrielle

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cr

61372558cd5801467741cef7

Cassation

7 février 1991

7 février 1991

: Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : LEDAIN Cyrille

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cr

613726a8cd5801467742772c

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

Cyril, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19 ème chambre, en date du 15 novembre 2006, qui, pour tentative d'agression sexuelle, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont un an

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civ1

60794e9b9ba5988459c48f19

Cassation

11 juillet 2006

11 juillet 2006

Cyril X..., né le 12 septembre 1981, a été reconnu successivement par son père, M. X... et par sa mère, Mme Y... ; que par requête du 31 janvier 2001, M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200617

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Cyril Y... est dû à une pathologie antérieure puisque la chute de M. Y... est liée au genou comme en témoigne Mme Sophie Z....

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CC

soc

61372104cd580146773f04dd

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

Y..., de Me Jacoupy, avocat de la société X... et de la société Cyrilla, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613724b2cd580146774179e9

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

X..., Mlle Cyrille X... et M.

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