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752 résultats pour « Chvada »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 4

68def3546af9fd1f8097a40b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

par Me Chloé SANCHEZ, avocat au barreau de TULLE DÉFENDEURS : Monsieur [C] [J], entrepreneur individuel agissant sous l’enseigne LR CREATION,, demeurant [Adresse 4] Représenté par Me François CHADAL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6035c27ad0696a29d073acee

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

avocat au barreau de PARIS, toque : C0490 INTIMES Monsieur [S] [W] [Adresse 10] [Adresse 3] né le [Date naissance 3] 1952 à [Localité 1] Représenté et Assisté de Me Jean-françois DI CHIARA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936b5

Appel

15 novembre 2016

15 novembre 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Nelly CHAVAZAS.

Source officielle
CC

cr

613725b5cd5801467741fef6

Cassation

18 décembre 1997

18 décembre 1997

Chkaia, Mohamed G... et Hedi D...; ils n'étaient pas présents au domicile de Brigitte E... les 16 et 17 novembre; toutefois, Naima A... a déclaré qu'au mois de novembre 1993, elle avait vu Salah

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2104479_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

B A, représenté par Me Chadam-Coullaud, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler la décision du 27 octobre 2020 par laquelle la caisse d'allocations familiales

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0319DEC001936614

Admin. suprême

19 mars 2020

19 mars 2020

Amount awarded for costs and expenses per application (in euros) [2] 19366/14   26/02/2014 Conchita NICOLAO 22/07/1967   Maria Emanuela LAZZEROTTI 27/05/1961 Clara Massimo Pitea Cesare Ragni Chiara

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-116291

Admin. suprême

10 janvier 2013

10 janvier 2013

ANNEXE     Leonardo CONTESSA est un ressortissant italien né en 1944, résidant à Carbonara di Bari     Chiara SASSANELLI est une ressortissante italienne née en 1946, résidant

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

627df9450d41e0057d43e63f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

domiciliés en cette qualité audit siège 159 rue Nationale 75638 PARIS CEDEX 13 Représentée par Me Hela KACEM de la SELARL KACEM ET CHAPULUT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 Assistée de Me Chiara

Source officielle
CA

Chambre 4 A

696b5ee9cdc6046d47a141e9

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Gurvan LE QUINQUIS, Conseiller et Mme Chiara GIANGRANDE, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS ET PROCÉDURE Par trois contrats

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

661ebc2ea0f6350336348484

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Assistée de Madame MOUSSA Anissa, Greffière, DEMANDEUR Madame [L], [I], [R] [G] [Adresse 2] [Localité 4] comparante ET DEFENDEUR IMMOBIERE 3F [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Chiara

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Géraldine CHIAIA, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66201262f05edb385fb2a40b

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

21/00056 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YJCH AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [L] [W] né le 02 Janvier 1965 à [Localité 6] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] comparant en personne assisté de Me Géraldine CHIAIA

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201754_20220630

Administratif

30 juin 2022

30 juin 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Chadam-Coullaud, substituant Me Guillet, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

61632b3081886c8c1bac972b

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

- signé par Monsieur Michel ZAVARO, Président et par Madame Chadia GUICHARD, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf27

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

Evelyne MUDRY, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Maryvonne DULIN, Présidente - signé par Madame Maryvonne DULIN, Présidente et par Madame Chadia

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2404626_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Garcia, rapporteur, - et les observations de Me Chadam-Coullaud, substituant Me Bertrand, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

juge unique (7)

DTA_2201538_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Paganel, magistrat désigné ; - les conclusions de Mme Dang, rapporteure publique ; - et les observations de Me Chavda, avocat représentant la commune d'Attiches. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2208002_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

observations de Me Miloux, substituant Me Hamri, représentant la société Bouygues Telecom et la société Cellnex France, qui reprend les conclusions et moyens de la requête ; - les observations de Me Chavda

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02162_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Ségolène Chavda, représentant le CHRU de Lille. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102448_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Babski, rapporteur public, - et les observations de Me Chavda, représentant la commune de Fressies. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6696d0b19a603a69291602fe

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

: Monsieur [U] [G] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 7] demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Béatrice BERTRAND, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Chiara

Source officielle

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