[Adresse 5] [Localité 7] -Monsieur [J] [W] [Adresse 1] [Localité 8] - Madame [O] [X] [Adresse 1] [Localité 8] -Monsieur [Z] [V] [Adresse 2] [Localité 6] représentés par Maître Alexandre

Greffier : Madame Alexandra BOCQUILLON, ff. ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 22 Juillet 2022.

A est autorisé à circuler déterminé au titre de l'assignation à résidence est le " dispositif MNA l'olivier, 29 rue Alexandre Dumas à Grenoble ".

copropriétaires [Adresse 1] C/ [P] [K] [Y] [P] épouse [K] [G] [W] [H] [R] [O] [J] divorcée [R] [S] [V] [I] [Q] [N] [H] épouse [Q] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre

Alexandru Grama, fut quant à lui tué par balle. Les manifestations continuèrent jusqu'à la chute du régime communiste, le 22 décembre 1989.

NIMES 01 octobre 2023 [O] C/ LE PREFET DU [Localité 4] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 03 OCTOBRE 2023 Nous, Madame Alexandra

ARRIGO, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR : Monsieur [J] [K] né le [Date naissance 8] 1976 à [Localité 16] (NORD) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Maître Alexandra

de PARIS, avocat plaidant, vestiaire : C2205 Et Madame [U] [S] [K] [V] née le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 10] ( ALGERIE ) [Adresse 7] [Localité 9] défendeur : Ayant pour avocat Me Alexandra

Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra

au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, DEFENDEUR : Monsieur [L] [U] né le [Date naissance 3] 1983 à [Localité 7] (BOUCHES-DU-RHÔNE) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Alexandra

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

nécessites par l'urgence ; DIT que cette contribution sera payable le cinq de chaque mois et d'avance au domicile de Mme [V] [R] ; DIT que cette contribution sera due jusqu'à la majorité de l'enfant

2] [Localité 9] représenté par Me Sophie GOURMELON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 47, Me Carole EVRARD, avocat au barreau de REIMS, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Alexandra

Ainsi, une assemblée générale de copropriété peut être annulée pour abus de majorité qui consiste soit à utiliser la majorité dans un intérêt autre que l'intérêt collectif ou dans un intérêt qui lui est

Yuri Berestnev, Serguei Volkovski, Alexander Novozhilov et Vladimir Kulakov, conseillers. - pour le gouvernement   roumain M me Roxana Rizoiu, agente - pour les requérants M es Corneliu Dinu et Alexandru

FONCIER CONSEIL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien DUMOLIE Me Alexandre ZAGO Me Cécile VAQUÉ Décision déférée à la Cour : Jugement

délibéré au 03 Avril 2026 PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [C] [G] épouse [E] née le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 1] (COTE IVOIRE) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Alexandra

février 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de MONTMORENCY Section : E N° RG : F19/00228 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuel MAUGER Me Alexandra