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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
6524ea1b01887783183996a7
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre commerciale
627df90c0d41e0057d43e548
12 mai 2022
12 mai 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre commerciale
62ef55587d44b005d42f7396
4 août 2022
4 août 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre commerciale
642bbfd9d49e0104f58f0147
3 avril 2023
3 avril 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre Civile
669f4782b8a2ee2bca84af9a
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Philippe ALLARD Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : M.
Source officielleChambre commerciale
66c8261a5372bffe825630bd
19 août 2024
19 août 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre Civile
661f66052313f20008a52665
15 avril 2024
15 avril 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleRéférés
6696cbc49a603a6929151ca4
16 juillet 2024
16 juillet 2024
24/00978 - N° Portalis DB3R-W-B7I-ZNCQ N° minute : [Z], [S], [V] [I] c/ [H], [D] [R] DEMANDEUR Monsieur [Z], [S], [V] [I] 36 rue Preschez 92210 SAINT-CLOUD représenté par Maître Géraldine ALLARD-KOHN
Source officielleChambre Civile
6789f564b7cff8efb7357683
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre commerciale
679c91bf6f675aa7b9c8bf6d
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef1
1 juillet 2021
1 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouia MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f27
8 juillet 2021
8 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Charles TELLIER, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61624d64ed30a8f561738246
24 juin 2014
24 juin 2014
FILHET ALLARD MARITIME prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Julien CHEVAL de l'AARPI VIGO, avocat au barreau de PARIS, toque : G0190
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d4f
10 juin 2021
10 juin 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielle11ème civ. S3
686848524965b5d9df32857f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Site : [Adresse 3] [Adresse 11] [Localité 4] N° RG 24/08637 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NBPH Minute n° ☐ Copie exec. à : Maître Bernard ALEXANDRE Maître Gwénaëlle ALLOUARD
Source officielleSCHILTIGHEIM JEX
679aaec4e9a46d1f5a76c79e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Minute n° copie certifiée conforme le 14 janvier 2025 à : - Mme [K] [X] - SA INTRUM JUSTITIA DEBT FINANCE AG copie exécutoire le 14 janvier 2025 à: - Me David FRANCK - Me Gwenaelle ALLOUARD
Source officielleChambre 3-1
67ff3d4b6d3290e00e0e7a96
15 avril 2025
15 avril 2025
représentant légal Représentant : Me Lionel CARLES de la SELARL CARLES-FOURNIAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Intimée Nous, Valérie GERARD, présidente de la Chambre 3-1, assistée de Dominique ALARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc39
5 avril 2011
5 avril 2011
LE MANS 7 ter Bld Allard BP 68846 44188 NANTES CEDEX Représentée par Maître VIGNERON, avocat substituant Me Florence TOURBIN, avocat au barreau de SAINT LO ******** Vu l'appel interjeté le
Source officiellesoc
613722b9cd58014677400a70
14 mai 1996
14 mai 1996
Allard, 69500 Bron, en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1994 par la cour d'appel de Poitiers, au profit de la société Poujoulat, société anonyme, dont le siège est BP. 01, Saint-Symphorien,
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007839095
25 juin 1993
25 juin 1993
Jean X..., demeurant au Centre de Montagne au Collet-d'Allevard (38580) ; M.
Source officiellePage 20 sur 89