Riuné, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Fromont Briens, de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat du GIE Filhet Allard, et l'avis

Allard Y... et de la SCP Lesourd et Baudin, avocat du Syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Le Plain Vallon", les conclusions de M.

incident par mémoire déposé au greffe ; La société Soprema, demanderesse au pourvoi principal, invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; L'Entreprise Allard

responsable des conséquences dommageables pour les consorts X... de l'écroulement de la falaise au droit de la villa, alors qu'en s'abstenant de rechercher s'il était évitable que la villa des consorts Allard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Allard, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

pourvoi n° B 24-17.255 contre le jugement rendu le 6 juin 2023 par le tribunal judiciaire de Mont-de-Marsan (juge des contentieux de la protection), dans le litige les opposant à la société Filhet Allard

Sur le rapport de Mme Gallet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. et Mme [U], de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Filhet Allard et Cie, et l'avis

exigeaient du salarié qu'il soit présent dans l'entreprise à une date précise, et sans lien avec l'objet même de la prime, la cour d'appel a violé l'article L. 1331-2 du code du travail ensemble le décret d'Allarde

Roger D..., demeurant ..., délégué syndical CGT de Allavard Stedef, 3 ) de M. Tonino B..., demeurant ..., délégué syndical CGT de Allevard automobiles, 4 ) de M. Z...

Gauthier, conseiller rapporteur, en son rapport oral, Mélina Rouillère, en ses observations, X..., en ses observations, Y..., en ses observations, Maîtres Allamand et Lecomte, en leurs plaidoieries respectives

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : EN PRESENCE : - de la société Wheelabrator Allevard, société anonyme, dont le siège est 528,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Laboratoire d'analyses médicales Saudin et Allard

Sur le rapport de Mme Panetta, conseiller, les observations de la SARL Corlay, avocat de la société Allard Logistics 45, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

Maître X, conseil de Monsieur X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire d'Allevard

délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen pris en sa deuxième branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Fossier Allard

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 13 OCTOBRE 2021 Le groupement d'intérêt économique (GIE) Filhet Allard

propriété X... existait du côté de celle-ci une clôture en bon état ; qu'il ne résulte avec certitude des pièces produites par la partie civile et notamment des constats d'huissier de justice que du côté Alazard

ALAZARD ET [P] S.C.I. ARA C/ [G] [F] COMMUNE DE [Localité 10] S.A.S. ABATTOIRS DU SUD S.E.L.A.R.L.