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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6c3
8 février 2011
8 février 2011
DEMIDOFF assistée de la SCP DANIELLE FRETIN, Avocats FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Fabrice X... et Madame Carole Y... ont eu de leur mariage deux enfants : Arthur, né le 14 octobre 1998, Valentin
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd4f
10 octobre 2006
10 octobre 2006
A demeurant... 75116 PARIS représenté par la SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Me Valentine COUDERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P527, de la SCP PIERREPONT & ROY-MAHIEU
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100685
1 juillet 2010
1 juillet 2010
assureur, la société Ace European group limited, font grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 30 avril 2009) de les avoir condamnés in solidum à indemniser M. et Mme X... et leurs enfants mineurs Margot et Valentin
Source officielle3e Chambre A
61627e9f38d18b7ebf63d208
12 décembre 2013
12 décembre 2013
' 207'400 € pour la SCI Valentine.
Source officielle5ème chambre
DTA_2306628_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
A a, par un courrier du 27 juin 2022, informé le maire de Valenton qu'il acceptait le poste proposé au sein de la commune de Valenton et demandé une réévaluation de la rémunération y afférente.
Source officielle5ème chambre
DTA_2211128_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
A a, par un courrier du 27 juin 2022, informé le maire de Valenton qu'il acceptait le poste proposé au sein de la commune de Valenton et demandé une réévaluation de la rémunération y afférente.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90771
14 juin 2013
14 juin 2013
Valentin X...
Source officielle3ème Chbre Cab B1
68e9500a3ea43407b9105379
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ETOILE DE LA VALENTINE (la SARL BAFFERT-MALY) C/ S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db86
31 mars 2011
31 mars 2011
Des relations de Monsieur David X... et de Madame Stéphanie Z...sont issus deux enfants : - Laurine, née le 31 décembre 2000 ; - Valentin, né le 2 juin 2006.
Source officielleCH3 divorces-contentieux
697d5abccdc6046d475700e6
12 janvier 2026
12 janvier 2026
JUGEMENT du 12 Janvier 2026 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/01772 - N° Portalis DBXS-W-B7J-ISOE AFFAIRE : [G] / [L] MINUTE : Copie exécutoire : la SELARL CARTIER GROSDIDIER & NIEUVIARTS Me Valentine
Source officiellesoc
6079b1979ba5988459c52a31
25 février 1998
25 février 1998
X... a été engagé par l'EARL Valentin et Coste en vertu d'un contrat de retour à l'emploi conclu pour une durée déterminée de 18 mois, à compter du 17 janvier 1994 ; que, pendant la dernière période du
Source officielleChambre 3 A
64364cb229c3df04f589a45f
11 avril 2023
11 avril 2023
Ce procès-verbal de saisie-attribution a été dénoncé à la Sci Valentin par acte du 29 juillet 2021.
Source officielleChambre 3 A
64364c9d29c3df04f589a45d
11 avril 2023
11 avril 2023
, -condamner la Sci Valentin aux entiers dépens de l'instance.
Source officiellesoc
613723d9cd5801467740ef9a
20 novembre 2001
20 novembre 2001
sous astreinte, et à lui verser une somme à titre de rappel de salaire pour la période allant d'avril 1991 à avril 1996, outre une somme en réparation du préjudice subi du fait de la discrimination durant
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63d37accd1bc2605de4b4b0d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par déclaration du 6 juillet 2022, la Fondation Valentin Haüy a relevé appel de la décision.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63cb92b59c02507c9078dcad
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La Sarl Garage Valentin conclut à la confirmation du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb7a
15 mai 2006
15 mai 2006
DU 15 Mai 2006 ------------------------- FC / DS Michèle X... épouse Y..., Valentine Z... épouse X... C / Michel X..., Jacqueline X... épouse A...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102958_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
En premier lieu, le maire de la commune de Valenciennes a retenu, pour sanctionner M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106152_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
B, celles de Me Durand pour la métropole d'Aix-Marseille-Provence, ainsi que celles de Me Baillargeon pour l'URSSAF Provence-Alpes-Côte d'Azur. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005546_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
au titre des années 2016 à 2020, la somme de 50 000 euros ; 2°) de condamner le centre hospitalier de Valenciennes aux dépens ; 3°) de mettre à la charge du centre hospitalier de Valenciennes la somme
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