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1 390 résultats pour « Valentin DURAND »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

660f94eca40f8b0008cb72ef

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

V.L AUTOMOBILES [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Valentin DURAND, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 1028 APPELANTE Monsieur [H] [G] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69738f0fcdc6046d476e5ed6

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

EXPRO, JCP de [Localité 6] du 02 Juin 2025  Monsieur [Z] [B] [Adresse 2] [Localité 4]/FRANCE Représenté par Me Valentin DURAND, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier E000BERF APPELANT S.A.S

Source officielle
TJ

Chambre des saisies

686837a94965b5d9df3246ca

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

fixée à l’audience du juge de l’exécution compétent en matière de saisie immobilière du tribunal judiciaire de Caen du 3 avril 2025 sur la mise à prix de 187 000 € ; A l’audience du 3 avril 2025, Me Valentin

Source officielle
CA

Référés

6605176082fb0c00084cdd7e

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

le siège social est situé : [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Non comparant, représenté Me Matthieu LEMAIRE, membre de la SELARL DLV, avocat postulant au Barreau de CAEN, substitué par Me Valentin

Source officielle
TJ

Chambre du JEX

69dd5059cdc6046d4720bd33

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LEFRANC, Greffier ; DANS L’INSTANCE ENTRE Monsieur [J] [E] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] EN DEMANDE ayant pour avocat Me Valentin DURAND du Barreau de CAEN, Case

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69d8b7b0cdc6046d47bef3a9

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

175 Représentant(s) : Maître Thomas LECLERC, avocat au barreau de Caen Défendeur(s) : CREA'PACK [Adresse 2] [Localité 3] immatriculé(e) au RCS de [Localité 4] n°478 301 591 Representant(s) : Maitre Valentin

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69bfb567cdc6046d47872ca3

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Demandeur(s) : SAS OPTIMA ENERGIE [Adresse 1] immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] n°848 568 358 Représentant(s) : Maître Nathalie CASTAGNON, avocat au barreau de Bordeaux, et pour postulant Maître Valentin

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69a499e0cdc6046d472ddd46

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Défendeur(s) : Société MG 75 [Adresse 2] [Localité 3] immatriculé(e) au RCS de [Localité 4] sous le N°921971172 Représentant(s) : Maître Paul KRAMER, avocat au barreau de Paris, et pour postulant Maître Valentin

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

66ff8598a4ff9ec259c0957f

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

APPELANTE : Madame [S] [P] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 11] (ALGÉRIE) [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Matthieu LEMAIRE, substitué par Me Valentin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19c

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

GAUTHIER au domicile de sa mère avec effet rétroactif au 01 / 09 / 06, - organisé son droit de visite de manière libre s'agissant de cet enfant et de manière réglementée selon l'usage à l'égard de VALENTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dae6

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Marc Y...et de Mme Monique X... sont issus deux enfants : Sandra, née le 15 mars 1997, et Valentin, né le 18 août 2002.

Source officielle
CC

cr

613725f4cd58014677421d54

Cassation

20 septembre 2000

20 septembre 2000

Valentina, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 juin 2000, qui, dans la procédure suivie contre elle pour blanchiment de capitaux commis de

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-224429

Admin. suprême

31 mars 2023

31 mars 2023

Valentina CALUTU 1958 moldave Chișinău 24. Andrei CANSCHII 1936 moldave Chișinău 25. Maria CIMPOACĂ 1952 moldave Chișinău 26. Ion CIOCANU 1940 moldave Chișinău 27.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92375

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

C..., - sur le congé " verbal " du 24 octobre 2011 : l'employeur a accordé à Valentin une journée de congé durant la journée du 24 octobre, - sur la sollicitation de la CCI : la société TPM n'a pas sollicité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae71

Appel

2 juillet 2007

2 juillet 2007

représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Michel DURAND, avocat au barreau de VALENCE substitué par Me DURRLEMAN, avocat COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE

Source officielle
TJ

LOYERS COMMERCIAUX

66fd8a9338de0398b5165494

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

VALENTIN agissant par son gérant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd9067d

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 12/ 1947 du 02/ 08/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eaae

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

heures durant l'année 2010.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

69e0702ccdc6046d4768dc8a

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Actuellement au centre de retention administrative d'[Localité 2] Retenu au centre de rétention d'[Localité 2] Comparant et assisté de Maître Valentin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03267

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

fin, la chambre de l'instruction a derechef excédé ses pouvoirs en violation de l'ordre public international ; "2°) alors que les faits pour lesquels le requérant a été mis en examen étant situés durant

Source officielle

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Journal officiel
Créations

DURAND, Valentin, Angelo, Josephe

SIREN 105769012Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

03/07/2026

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Créations

Durand, Valentin Miguel Eugène

SIREN 939676227Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/01/2025

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Radiations

DURAND, Valentin, Georges, Jean-Marie

SIREN 831952247Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

01/08/2024

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Radiations

Durand, Valentin Germain Michel

SIREN 980367759Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

13/03/2024

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Créations

Durand, Sasha Valentin

SIREN 982688053Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

04/01/2024

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