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2 308 résultats pour « Trimolet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2303320_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCM KINES TRIMOLET

SIREN 315269803GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

21/03/2019

Voir →

Radiations

TRIMOLET, Florence, Liliane, MERIGEAU

SIREN 408031243GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

10/11/2013

Voir →

Radiations

TRIMOLET, Edith

SIREN 528685100GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

29/03/2011

Voir →

Créations

IDEALE SELECTION, TRIMOLET, Edith

SIREN 528685100GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

15/12/2010

Voir →

CC

cr

évrier 1992, qui, dans la procédure suiviec/Lucien X

6079a8659ba5988459c4d188

Cassation

17 février 1993

17 février 1993

IRRECEVABILITE et REJET du pourvoi formé par : - La SARL Trifollette, partie civile, - la compagnie d'assurances La Lilloise, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300614_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2024, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205633_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 10 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2501376_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

Par un acte, enregistré le 25 août 2025, la SCI Le Triolet déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008004895

Admin. suprême

5 mai 1999

5 mai 1999

présentés par M. et Mme Tayeb X..., demeurant ..., M. et Mme Jacques Y..., demeurant Le Robinson, Côte de Surel (26 230), Mlle Marie-Thérèse Z..., demeurant ..., Mlle Marie-Christine Z..., demeurant "Le Triolet

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2117884_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Par arrêté rectoral du 15 juin 2021, elle a été affectée au collège Elsa Triolet (Paris 13ème) à la rentrée de septembre 2021.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100209_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 3 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. A et M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008076732

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

A..., de la SARL "LA TRIFOLLETTE" et Mme B..., de la SARL "L'ARMOISE" et Mme X..., de la SARL "LES TUFS" et M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1734c8cdc6046d472521db

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Code de Procédure Civile, en présence de Madame Antéia PANNEQUIN LE GOLVAN, Greffier, ENTRE : DEMANDERESSE : Madame [A] [I] épouse [W] née le 21 Novembre 1961 420, impasse de Terre Basse 24510 TREMOLAT

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400385_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Au cours de l'audience publique, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties. 1.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

67ed8134da9e15c5131fb780

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Ordonnance du 01 avril 2025 5ème Chambre 1ère Section N° RG 23/13657 - N° Portalis 352J-W-B7H-C27UQ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copies exécutoires délivrées à MeMontardier, Me Trémolet

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2307000_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Délibéré après l'audience du 24 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01787

Cassation

29 octobre 2008

29 octobre 2008

qualité d'assistante de vente confirmée, catégorie employée niveau 5 à la convention collective nationale des services automobiles, par la société Proseca sur le site de la station service Total Fina du Triolet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2408874_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68681ad84965b5d9df314cee

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de toutes ses demandes ; -Condamner la SARL CONTROLE TREMOULET à lui porter et lui payer la somme de 2 000 euros au titre de l'Article 700 du C.P.C ; -Condamner la SARL CONTROLE TREMOULET aux entiers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2502080_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511 2 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155280

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

commission qu'il ne détenait pas le dossier administratif du demandeur, assistant d'éducation, dont l'employeur n'est pas le rectorat mais le dernier établissement l'ayant recruté, à savoir le collège Elsa Triolet

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100556_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 3 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Callot et M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162740d7705f25f43644061

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

[Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Maître Vincent RIBAUT de la SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assisté de Maître Jacques TREMOLET DE VILLERS de la SCP TREMOLET DE VILLERS

Source officielle