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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 2
66a1453dbfa4c7b1df1a8837
24 juillet 2024
24 juillet 2024
sis [Adresse 2] pris en la personne de son syndic en exercice la Société CITYA PARADIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
696556c4cdc6046d4710afdc
9 janvier 2026
9 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS MINUTE N°2026/6 AFFAIRE : N° RG 25/00264 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E32D3 Copie exécutoire à : Maître Philippe CORNET Le :
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a14501bfa4c7b1df1a83bc
24 juillet 2024
24 juillet 2024
pris en la personne de son syndic en exercice la SAS COULANGE IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 1] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a1453ebfa4c7b1df1a885e
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Adresse 1] pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet GESPAC IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a14502bfa4c7b1df1a83d8
24 juillet 2024
24 juillet 2024
de son représentant légal (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-13206-2023-05315 du 24/11/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille) représenté par Maître Philippe
Source officielleChambre Civile
642d14b8cb8fa004f57da2b7
3 avril 2023
3 avril 2023
'; que la société BCA Expertise ignorait ces échanges entre la société Ets Cornet et son sous-traitant'; qu'en ne tenant pas l'expert informé de cette situation, la société Ets Cornet a délibérément effectué
Source officielleCour d'Appel
Abdelkader Xc/La CRAMCO
6253c9cbbd3db21cbdd893e2
12 juin 2006
12 juin 2006
Jacques LEFLAIVE, président de chambre, de Monsieur Philippe NERVÉ et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, conseillers, assistés de Madame Geneviève BOYER, greffier, Maître VALLERON, avocat, a été entendu
Source officielleRéférés Cabinet 2
66352a50e4b5292aaa662a5a
2 mai 2024
2 mai 2024
de son représentant légal (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-13206-2023-00406 du 07/12/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille) représenté par Maître Philippe
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
690902f374f11989f34d114a
1 février 2024
1 février 2024
CORNET Le ...................................................
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d94
30 juin 2016
30 juin 2016
Représentant : Me Juliette COCHET-BARBUAT de la SELARL JULIETTE COCHET-BARBUAT LEXAVOUE CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY APPELANT SARL JULES Résidence du Thovex 73150 VAL D'ISERE Représentant
Source officielleChambre 1-2
64a7af2e3bcaf505db6962aa
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe CORNET Me Christophe BARNIER Décision déférée à la Cour
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
67fea6987a459da3dcdeb345
6 janvier 2025
6 janvier 2025
publique le : 06 Janvier 2025 GROSSE : Le 07/04/25 à Me CORNET Le ...................................................
Source officielleChambre 1-8
65b20939c4cf860008dff2f8
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
685c42200a00405eb741f2bf
4 avril 2024
4 avril 2024
N° RG 23/04349 - N° Portalis DBW3-W-B7H-[Immatriculation 1] PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [Y] [O] né le 08 Mars 1952 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe CORNET, avocat
Source officielle3ème Chbre Cab A4
6a0f5d17cdc6046d477c7769
21 mai 2026
21 mai 2026
CORNET de la SELARL MASCARON AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE DÉFENDEURS Madame [A] [G] épouse [S] née le 10 août 1971 à [Localité 2] (ALGÉRIE) de nationalité Française demeurant [Adresse
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
6a1f2acecdc6046d47de2cb9
3 avril 2026
3 avril 2026
ASSURANCES (exerçant sous l’enseigne CITYA ASSURANCES), immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 519 106 108, dont le siège social est [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 5] Représentés par Me Philippe
Source officielleAdjudications
68e9500b3ea43407b91053b0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
CORNET pour avocat CONTRE Monsieur [T] [X] [A], né le [Date naissance 5] 1972 à [Localité 16] (GRANDE-BRETAGNE), de nationalité française, coiffeur, domicilié [Adresse 17] N’ayant pas constitué avocat
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
6984242ecdc6046d47f6d449
5 janvier 2026
5 janvier 2026
à Me .Philippe CORNET................... Le ................................................... à Me ...............................................
Source officielle0P11 Aud. civile prox 2
67eed446b848dd6814c5ed29
1 avril 2025
1 avril 2025
CORNET Le ...................................................
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67f41aa84e0040aa3735df10
11 juillet 2024
11 juillet 2024
N° RG 24/03163 - N° Portalis DBW3-W-B7I-47GO PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [T] [M], demeurant [Adresse 2] (CHINE) représenté par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur
Source officiellePage 2 sur 17