Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
6708c027445a086e2bcedd63
3 octobre 2024
3 octobre 2024
CASTELLI, Président de chambre, assisté de Mme TRADE-KHODJA, Greffier Vu le dossier ci-dessus visé ; Vu l'acte de désistement d'appel de Me [M] [V] représentant [M] [Z] en date du 12 juillet 2024
Source officielle5ème Chambre
6605176982fb0c00084cde8c
24 octobre 2023
24 octobre 2023
, greffier à l'audience du 7 septembre 2023 tenue publiquement et de Nejoua TRAD-KHODJA, greffier à la mise à disposition de la décision le 19 octobre 2023, dont le délibéré a été prorogé au 24 octobre
Source officielle5ème Chambre
6605176982fb0c00084cde90
24 octobre 2023
24 octobre 2023
, greffier à l'audience du 7 septembre 2023 tenue publiquement et de Nejoua TRAD-KHODJA, greffier à la mise à disposition de la décision le 19 octobre 2023 dont le délibéré a été prorogé au 24 octobre
Source officielle6ème Chambre
67ef6e0e47c7caf29d4c4ea1
3 avril 2025
3 avril 2025
[Localité 3] INTIME ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 03 AVRIL 2025 Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de Chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de Nejoua TRAD-KHODJA
Source officielleRétention Administrative
67f8adebf9461e184612ec8c
19 janvier 2024
19 janvier 2024
conseiller, agissant sur délégation du premier président, pour exercer les fonctions prévues par les articles L 3211-12-4 et R 3211-18 et suivants du Code de la Santé Publique, assisté de Nejoua TRAD-KHODJA
Source officielle6ème Chambre
679c6d965dcac3ba60034e09
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Adresse 5] [Localité 3] MINISTÈRE PUBLIC [Adresse 2] [Localité 3] INTIMES ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 16 JANVIER 2025 Nous, Anne-Yvonne FLORES, Président de Chambre, assistée de Nejoua TRAD-KHODJA
Source officielle5ème Chambre
67f8adf5f9461e184612ed46
4 avril 2024
4 avril 2024
AHORRO FAMILIAR Représentée par son représentant légal [Adresse 7] [Localité 5] Non représentée INTIMES Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, assisté de Nejoua TRAD-KHODJA, Greffier,
Source officielle6ème Chambre
672cb1f09f119d669a61dc65
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, agissant en qualité de conseiller de la Mise en état, assistée de Nejoua TRAD-KHODJA
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d83a
11 janvier 2011
11 janvier 2011
APPELANTS : La société BBM représentée par ses dirigeants légaux 59 avenue du 8 mai 1945 Parc d'activité 69120 VAULX EN VELIN représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me KHODJA
Source officiellecr
6137262acd580146774236f1
19 novembre 2002
19 novembre 2002
Khadija, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 6 mars 2002, qui a prononcé sur leurs requêtes en restitution ; Joignant les pourvois en raison de la connexité
Source officielle6ème Chambre
672cb1f19f119d669a61dc67
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Localité 8] INTIMES ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 15 OCTOBRE 2024 Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de Chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de Nejoua TRAD-KHODJA
Source officielle5ème Chambre
6605176682fb0c00084cde4e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
CASTELLI, Président de chambre, assisté de Mme TRAD-KHODJA, greffière, et signé par eux. La greffière, Le président de chambre,
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008055431
16 juin 2000
16 juin 2000
NAIT KHOUYA, demeurant Taghzout-Tinghir, province de Ouarzazate (Maroc) ; M. Y...
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2300275_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
présentation en DM/ difficulté aux épaules manœuvre de Mac Roberts, le périnée ayant fait l'objet d'une épisiotomie ; - des séances de kinésithérapie pour MS gauche ont été prescrites à l'enfant Khadija
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd9110d
13 février 2014
13 février 2014
A l'audience du 27 novembre 2013, ni Mme Khadija X... ni la SARL SYSTÈME U ne sont présentes ou représentées mais par télécopie du 20 novembre 2013, le conseil de Mme Khadija X... avait informé la Cour
Source officielle5ème Chambre
67f8adeff9461e184612ecc0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de METZ DÉFENDEUR: Monsieur [D] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Marine BERARDI, avocat au barreau de METZ Nous Pierre CASTELLI, Président de chambre,assisté de Nejoua TRAD-KHODJA
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10550
17 mai 2017
17 mai 2017
par Mme Khadija Y....
Source officielle6ème Chambre
678b4535fc3c89482d4f202c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ MINISTERE PUBLIC COUR D'APPEL DE METZ [Adresse 5] [Localité 6] INTIMES Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre , assistée de Nejoua TRAD-KHODJA
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2313611_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
et des études économiques de procéder à la modification du répertoire national d'identification des personnes physiques, en y indiquant qu'Amel porte le nom de famille C en lieu et place de Youcef Khodja
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008071618
15 novembre 2000
15 novembre 2000
Vu la requête enregistrée le 15 novembre 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Khaadja Y..., demeurant chez M. et Mme X..., 23, square du Nord à Gonesse (95500) ; Mme
Source officiellePage 2 sur 37