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89 résultats pour « Karine BRESSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90737

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

BRETON, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Laurianne BOUZOU, avocat au barreau de RENNES Monsieur Mickaël X... ... 29200 BREST Appelant, non comparant ET LA DIRECTION DE L'AIDE

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69946e18cdc6046d47b067eb

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

, à Copie délivrée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Débats tenus à l'audience publique du 28 Novembre 2025, par : Mme Gersende BUFFET, statuant en Juge Unique assistée de Karine

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6358cdeec40aa805a7864d74

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

3ème Chambre Commerciale ARRÊT N°525 N° RG 20/00626 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QNTX SARL IMMOBILIER ANCIENNEMENT IDRA REALISATION SARL IDRA REAL C/ SAS PRESTIA - SOCIETE BRETONNE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6620b8bbbd6a8f00086ab7c7

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

MÉDIA SYSTÈME représentée par Me Mélissa MERCERET de la SCP BROSSON MERCERET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE, et Me Dalil OUAHMED, avocat au barreau de MONTPELLIER Appelante et défenderesse

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

658b289e2c4a0d96dcda526c

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

de la SELEURL KBC AVOCAT - #B0613 Mutuelle MAIF Rep/assistant : Maître Karène BIJAOUI-CATTAN de la SELEURL KBC AVOCAT - #B0613 DEFENDEURS Monsieur [R] [L] Rep/assistant : Maître Stéphane BRIZON de l

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89058

Appel

1 février 2007

1 février 2007

Jean-François BRESSON, Conseiller M. Jean-Marc CROUSIER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ea7d71cdc6046d474d308f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

à Copie délivrée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Débats tenus à l'audience publique du 13 Février 2026, par : Mme Gersende BUFFET, statuant en Juge Unique assistée de Karine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f39

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Karim X... C/ Mme Harmonie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dfbd3db21cbdd867e5

Appel

19 février 2003

19 février 2003

. - que les agissements de Karine et Kévin ne revêtent pas les caractères de la force majeure. - que M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67908b234143037ceabfbef5

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

SARL BM [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Karine LHOMY de la SELARL KARINE LHOMY, avocat au barreau de Pau S.A.S.U.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907ee

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

G : 12/ 03266 Mme Karine X... épouse Y... C/ M. Jérome Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f21d

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Karim X... C/ Mme Terkia Y... épouse X...

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696412ff5112d8edd057bda

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

DB3T-W-B7H-UCPK MINUTE N° 24/970 Notification Copie certifiée conforme délivrée par LRAR à Société [3] et à la CPAM des Bouches du Rhône Copie certifiée conforme délivrée pat le vestiaire à Me Guillaume BREDON

Source officielle
CC

cr

61372681cd58014677426157

Cassation

24 octobre 2007

24 octobre 2007

Karim, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 1er août 2007, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'extorsions avec arme, a infirmé l'ordonnance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc94

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

BESSE SUR BRAYE représentée par Maître Sabrina KEMEL, avocat au barreau de PARIS Société ADECCO TT 868 4 avenue du Général Leclerc BP 21315 72001 LE MANS CEDEX représentée par Madame Karine

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:488488.20240617

Admin. suprême

17 juin 2024

17 juin 2024

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de Mme B ;

Source officielle
CC

soc

613720facd580146773eff62

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Breton à Saint-Germain les Corbeil (Essonne), 10°/ de M. Maurice G..., demeurant ... (Essonne), 11°/ de M. Paul H..., demeurant ..., Le Cannet (Alpes-maritimes), 12°/ de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65321b079e4ea48318f5ae1b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

signé par Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre et par Karine ABELKALON, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** EXPOSE DU LITIGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc43

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

BESSE SUR BRAYE représentée par Maître Sabrina KEMEL, avocat au barreau de PARIS Société ADECCO TT 868 4 avenue du Général Leclerc BP 21315 72001 LE MANS CEDEX représentée par Madame Karine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc73

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

BESSE SUR BRAYE représentée par Maître Sabrina KEMEL, avocat au barreau de PARIS Société ADECCO TT 868 4 avenue du Général Leclerc BP 21315 72001 LE MANS CEDEX représentée par Madame Karine

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Bresson, Estelle, Michèle, Karine

SIREN 944780311Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

29/06/2025

Voir →

Ventes et cessions

Bresson, Karine Nadine Chantal, Defolie, Défolie, Vincent

SIREN 752344069Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

30/04/2025

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Créations

BRESSON, Karine, Marie Antoinette, BRIATTE

SIREN 948199369Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

25/01/2023

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Modifications diverses

LES TRESORS D'ELEONORE, BRESSON, Karine

SIREN 528392335Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

15/02/2022

Voir →

Créations

LES TRESORS D'ELEONORE, BRESSON, Karine

SIREN 528392335GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

24/01/2018

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