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24 670 résultats pour « Charles ANDRIÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50130

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : Q 23-19.747 Demandeur(s) : la société Groupe Charles André transports Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux

Source officielle

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CA

Chambre 4-2

696b7646cdc6046d47a30417

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

[T] [E] Représentant : Me Charles-andré PERRIN de l'ASSOCIATION PERRIN CHARLES ANDRE / CLEMENT STEPHANIE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant à Société [3] SA [5] Représentant : Me Yves TALLENDIER

Source officielle
CA

Chambre 4-6

64a8fef103029105dbedbf2d

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

SUD SERVICE C/ [L] [G] Copie exécutoire délivrée le : 07/07/2023 à : Me Charles-André PERRIN de l'ASSOCIATION PERRIN CHARLES ANDRE / CLEMENT STEPHANIE

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62d64955aa6a2f06030d259f

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

YODA SOUS L'ENSEIGNE VILLA DONA Copie exécutoire délivrée le :23/09/2022 à : Me Charles-andré PERRIN de l'ASSOCIATION PERRIN CHARLES ANDRE / CLEMENT STEPHANIE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10490

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 6 NOVEMBRE 2024 La société Charles

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007760695

Admin. suprême

24 octobre 1990

24 octobre 1990

Charles-André A..., demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

66235ac1aec0e60008fe9827

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

BONNANS C/ [X] [Y] Copie exécutoire délivrée le : 19 AVRIL 2024 à : Me Charles-andré PERRIN de l'ASSOCIATION PERRIN CHARLES ANDRE / CLEMENT STEPHANIE, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10664

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

La rupture étant imputable aux torts et griefs de la société Citernord Charles André, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210652

Cassation

20 octobre 2022

20 octobre 2022

l'arrêt rendu le 24 septembre 2020 par la cour d'appel de Versailles (16e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société GCA Intermodal, société à responsabilité limitée, 2°/ au groupe Charles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9a2

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MARS DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Charles André X...

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007813111

Admin. suprême

19 octobre 1992

19 octobre 1992

Bernard CHARLES, André N..., Gilbert U..., Fernand D..., Adrien P..., Louis T..., Jean Y..., René L..., Michel B..., Roger E..., Mme Denise G... épouse J... et M. Roger V... est rejetée.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162ec2c6c9bddc825847656

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

N° 10/23167 [U] [T] C/ SA SERVICE INTER INDUSTRIE Grosse délivrée le : à : Me Sandrine MICHEL-CHABRE, avocat au barreau de PARIS Me Charles-André

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662b43f7fe25450008314bf8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

LA POSTE, représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2130 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , pages) Nous, , conseiller de la mise en état, Assisté de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

67f750cd6527a11effc4b7e5

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

LA POSTE, représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2130 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE (n° , 1 page) Nous, Catherine BRUNET, magistrat en charge de la mise en

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6791de4c93ef93c421386a3d

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

LA POSTE, représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2130 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE (n° , 1 pages) Nous, Catherine BRUNET, magistrate en charge de la mise

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00219

Cassation

27 janvier 2010

27 janvier 2010

X... engagé le 1er décembre 1998 en qualité de directeur et dont le contrat de travail a été repris par la société Charles André Management, a été licencié pour faute grave le 10 août 2006 ; Attendu

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6431060328558704f52e680b

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Rôle N° RG 19/18618 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFIJJ [L] [N] C/ Association EMERGENCES COMPETENCES PROJETS Copie exécutoire délivrée le : 07 AVRIL 2023 à : Me Charles-André

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

63c256780bfda47c90075f52

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Référé, origine Président du TJ de [Localité 6], décision attaquée en date du 20 Septembre 2022, enregistrée sous le n° 22/00570 Madame [I] [C] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Charles-André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f30

Appel

14 février 2007

14 février 2007

ARRET No ----------------------- 14 Février 2007 ----------------------- 06 / 00089 ----------------------- LA POSTE C / Charles André X...

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6440d76ee704a005d1ed6ce4

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

DEPANNAGE REMORQUAGE MANRIQUE C/ [N] [F] Copie exécutoire délivrée le : 14 avril 2023 à : l'ASSOCIATION PERRIN CHARLES ANDRE / CLEMENT STEPHANIE Me Arielle

Source officielle