CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 389 résultats pour « Chabouty »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2515688_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Chabauty, magistrat désigné ; - les observations de Me Abdollahi Mandolkani, représentant M. C..., présent et assisté de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2009416_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Chabauty, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Le 6 novembre 2019, M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003585_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Chabauty, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206043_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Chabauty, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1909939_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Chabauty, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Barraud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1909954_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Chabauty, premier conseiller ; - les conclusions de M. Barraud, rapporteur public ; - et les observations de Me Nkot Mapouna, avocate, substituant Me Tourrou.

Source officielle
CC

cr

61372556cd5801467741cdb3

Cassation

3 mars 1992

3 mars 1992

Chauty, juge d'instruction suppléant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2517735_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Chabauty, magistrat désigné ; - les observations de Me Nhouyvanisvong, substituant Me Pacheco et représentant Mme A..., présente avec son fils mineur E...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1911288_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Chabauty, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Barraud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1911292_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Chabauty, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Barraud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

12ème Chambre(JU)

DTA_2406036_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

à Me Chabauty de la somme de 1 100 euros.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2515603_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Chabauty, magistrat désigné, a été entendu au cours de cette audience publique du 19 septembre 2025 à 14h00, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

664e324bc40277ce22a1e1e4

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Localité 5] représentée par Me Bertrand CAHN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 210 DEMANDEUR C/ Madame [F] [H] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Stéphanie CHABAUTY

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2517576_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Chabauty, magistrat désigné ; - les observations de Me Ahmad, représentant M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00904

Cassation

13 octobre 2009

13 octobre 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Chamouny SCR que sur le pourvoi incident éventuel relevé par la société

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2525062_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Chabauty, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2214421_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Chabauty, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2600724_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Chabauty, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2601171_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Chabauty, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2606569_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Chabauty, magistrat désigné ; - les observations de Me Mbombo Mulumba, avocate désignée d’office, représentant M.

Source officielle

Page 2 sur 70

← PrécédentSuivant →