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552 résultats pour « Bruno CHAUSSADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69d8e786cdc6046d47c2b8e6

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

, Président, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, * Monsieur Nicolas BOUTHERIN, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la présente

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69d8e7b1cdc6046d47c2bc0f

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

, Président, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, * Monsieur Nicolas BOUTHERIN, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la présente

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8e797cdc6046d47c2ba36

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2024F636 Procédure 2008RJ0442 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : Monsieur [J] [U] [Adresse 1] comparant en personne Date d'ouverture : 03 décembre 2009 Juge-Commissaire : Monsieur Bruno

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TCOM

Trib. de Commerce

69d8e7c5cdc6046d47c2bd94

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société SULE-CARRELAGE [Adresse 1] [Localité 1] comparante en la personne de sa présidente Mme [G] [J] [D] Date d'ouverture : 26 mai 2025 Juge-Commissaire : Monsieur Bruno

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0e9973cdc6046d476583ff

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Vincent-Bruno Larger, juge-commissaire ; - Désigne la SELARL ASTEREN en la personne de Me [C] [X] [Adresse 5], mandataire judiciaire liquidateur ; - Dit n'y avoir lieu à nomination d'un commissaire de

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd13b5cdc6046d47bb870b

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

(prise en la personne de Me [Q]) L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 13 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur

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TCOM

Trib. de Commerce

69d8e7ebcdc6046d47c2c031

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Tribunal a été saisi de la présente instance le 23 mai 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 24 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur François CHAPSAL

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TCOM

Trib. de Commerce

69d8e760cdc6046d47c2b641

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

, Président, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, * Monsieur Nicolas BOUTHERIN, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la présente

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc952ccdc6046d47afd3e2

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

* Monsieur Philippe FRANCK, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges susnommés en ont délibéré pour rendre la présente décision sur le champ.

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TCOM

Trib. de Commerce

69cca969cdc6046d47b230fd

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la présente décision sur le champ.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ccd198cdc6046d47b5ec7a

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[V] [A] L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 13 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge,

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CC

cr

61372608cd58014677422722

Cassation

22 septembre 1999

22 septembre 1999

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 1998, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en état de récidive, l'a condamné à 2 mois

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TCOM

Trib. de Commerce

69d8e7fecdc6046d47c2c1d5

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Judiciaire : la SELARL MJ SYNERGIE (en la personne de Me [J] [Z]) L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 mars 2026 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur François CHAPSAL

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdd5dd7ff4f99067c6ac905

Appel

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Bruno B... a pour activité l'installation de pompes de forages. La société Vivreco est spécialisée dans la fourniture de systèmes de chauffage géothermique et aérothermique.

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Trib. de Commerce

69d8e842cdc6046d47c2c72c

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Maître Bruno GAILLARD Le Président Monsieur François CHAPSAL Signe electroniquement par François CHAPSAL Signe electroniquement par Bruno GAILLARD, greffier.

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TCOM

Trib. de Commerce

69cca933cdc6046d47b22db0

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la présente décision sur le champ.

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TCOM

Trib. de Commerce

69cca9aecdc6046d47b23894

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la présente décision sur le champ.

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TCOM

Trib. de Commerce

69cccc25cdc6046d47b578c8

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur François CHAPSAL Signe electroniquement par François CHAPSAL Signe

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TCOM

Trib. de Commerce

69cccd2acdc6046d47b590e1

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur François CHAPSAL Signe electroniquement par François CHAPSAL Signe

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TCOM

Trib. de Commerce

69cca98bcdc6046d47b232c3

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la présente décision sur le champ.

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