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61 résultats pour « Benjamin PIERROT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f0e

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

C/ FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE QUATORZE APPELANTS : Mme Marie-Pierre X...veuve Y...

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

ALLO PIERROT, SOMBRUN, Pierre-Olivier, Benjamin, Claude

SIREN 834997439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

26/02/2020

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Créations

ALLO PIERROT, SOMBRUN, Pierre-Olivier, Benjamin, Claude

SIREN 834997439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

11/02/2018

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Créations

PIERROT, Benjamin

SIREN 811041755GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

13/05/2015

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f09

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

né le 28 Janvier 1970 à Bastia ... 20200 Bastia ayant pour avocat Me Gertrude PIERATTI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 3094 du 14/ 11/ 2013

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932d4

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 mars 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e132

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Pierre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91154

Appel

19 février 2014

19 février 2014

née le 28 Juin 1983 à MARSEILLE (13000) ... 25300 PONTARLIER ayant pour avocat Me Jean Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Marie France Pierette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91973

Appel

23 juillet 2014

23 juillet 2014

de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Benjamin DD..., 507°/ M. Pierre HHHHHHH..., 508°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d51b

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

né le 28 Septembre 1951 à PARIS (75012) ... ... 42153 RIORGES représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Catherine PIBAROT, avocat au barreau de ROANNE (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85469

Appel

20 novembre 2000

20 novembre 2000

Odile A... ... par la SCP GOIRAND, avoué assistée de Maître Benjamin MERCIER, Toque M2041, Avocat au Barreau de PARIS, substituant Maître PIERRAT, avocat au barreau de Paris INTIME : Maître DELIBES pris

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2f6f1cdc6046d470e02b3

Commerce

10 mars 2026

10 mars 2026

Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 5] Représenté par par Me Fabrice PRADON [Adresse 6] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL JUGEMENT Décision contradictoire et en dernier

Source officielle
CC

civ3

61372224cd580146773fa90c

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Le Goff, 181 / Mme Josette FR..., épouse Le Goff, 182 / Mlle CD..., Pierrette Le Goff, 183 / Mme FL... Fourrier, veuve Marquer, 184 / M.

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e27c25a97f0381f52c7

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Monsieur [O] [Q] né le [Date naissance 4] 1978 à [Localité 3], demeurant [Adresse 3] représentée et plaidant par Me Benjamin HACHEM, avocat au barreau de MARSEILLE.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

6a0f97decdc6046d478127a8

Commerce

24 mars 2026

24 mars 2026

Benjamin, [W] [D], Président du conseil d'administration, [Adresse 7] Représenté par Me Fabrice PRADON, [Adresse 9] [Localité 5] [Adresse 10] COMPOSITION DU TRIBUNAL JUGEMENT Décision contradictoire

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb4e78cdc6046d47cceece

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Pierre-Emile DUNOYER, greffier. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e14f

Appel

12 février 2010

12 février 2010

Monsieur Jean Narcisse Y... 97217 ANSES D'ARLETS Madame Irma Annette Y... épouse GG... ... 97217 ANSES D'ARLETS Madame Solange Jeanne Y... épouse HH... ... 95500 GONESSE Madame Pierrette

Source officielle
CC

soc

613720bfcd580146773ee0eb

Cassation

15 décembre 1988

15 décembre 1988

(Mayenne), 17°/ de Mme XN..., née Joëlle DI..., demeurant ..., Change les Laval à Saint-Berthevin (Mayenne), 18°/ de Mme XM..., née Pierrette BB..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934e8

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

barreau de BASTIA, SARL DEPANNAGE AUTOMOBILE CORSE prise en la personne de son représentant légal RN 193 VALROSE Lieu dit Purettone Lieu dit Purettone 20290 BORGO Représentée par Me Gertrude PIERATTI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0c4ac25a97f0381f4a71

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

de la SELARL PIERRAT (avocat au barreau de PARIS, toque : L0166) COMPOSITION DE LA COUR : Après le rapport oral dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile et

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb4e32cdc6046d47cce7cb

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Pierre-Emile DUNOYER, greffier. En présence de : Madame [R] [L] représentant le Ministère Public.

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6711fab27603bf88a1884685

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ALBERTVILLE en date du 02 Février 2023, RG F 22/00002 APPELANT : Monsieur [J] [K] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Charlotte PIERROZ

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