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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
689badb840cd0f0b3d0131e1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
est sis [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Madame [E] [W], selon pouvoir du Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [F] [D], en date du 21 mai 2025 Cindy
Source officielle1ère Chambre
6864c06217fdd29c29651802
1 juillet 2025
1 juillet 2025
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : M. DONNADIEU, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère M.
Source officiellePPP Référés
65aebc4c54a01215df7629b1
19 janvier 2024
19 janvier 2024
janvier 2024 5AA SCI/FH PPP Référés N° RG 23/01767 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YJL2 [Z] [D] [W], [T] [S] [L] épouse [W] C/ [G] [O] - Expéditions délivrées à Me Frédéric GONDER Me Cindy
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201914
19 novembre 2009
19 novembre 2009
Il résulte par ailleurs de l'examen du procès-verbal de l'accident établi par l'unité de gendarmerie de Pont-Scorff, notamment de la déposition faite par Cindy Z..., passagère du cyclomoteur piloté par
Source officielleChambre 1-1
64c8a0b3dfabddd9699dff51
28 juillet 2023
28 juillet 2023
LEROY MERLIN FRANCE, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Cédric CABANES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Cindy GARCIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE
Source officiellePOUR PLAIDER
69b7d862cdc6046d47d7c0b4
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ET * La SAS SN ISAMBOURG immatriculée au RCS d'Arras sous le numéro 907.896.880, ayant siège [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil Maître Cindy DENISSELLE, Avocate
Source officielle1ère Chambre
670f58364ad0d5ee7d7e5b5c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Christian DONNADIEU, Président de chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état et par Mme Cindy NONDIER, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire
Source officielle1ère Chambre
660cf25d7c1ccb0008628ced
2 avril 2024
2 avril 2024
publiquement par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, Signée par Mme Anne-Yvonne FLORES, Présidente de Chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état et par Mme Cindy
Source officielle6ème Chambre
65ab72f636bfc00008d68cb4
19 janvier 2024
19 janvier 2024
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Mme Anne-Yvonne FLORES, Présidente de Chambre et par Madame Cindy
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2404958_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
astreinte de cinquante euros par jour de retard à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir, de procéder à la remise en état de la barrière en bois leur donnant accès au chemin du Petit Mont Cindré
Source officiellePremière Présidence
638704c3bf732905d49c5532
7 juillet 2022
7 juillet 2022
présidente de la cour d'appel de Riom en date du 06 décembre 2021 pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, vu l'empêchement de la première présidente, assistée de Cindy
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca94
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Son contrat de travail à durée indéterminée en date du 23 janvier 1968 prévoit qu'il est chargé "de placer au nom et pour le compte des Ets CINDA, les articles qu'ils lui donneront à vendre".
Source officielleChambre 1-2
626b8097d1fb03057d9a4e84
28 avril 2022
28 avril 2022
Rôle N° RG 21/04426 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHFME [T] [E] C/ [X] [W] [P] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Cindy
Source officielle1ère chambre civile B
695e30de75782d5f06104204
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[K] [Z] né le 14 Octobre 1974 à [Localité 13] [Adresse 5] [Localité 2] Mme [M] [S] née le 31 Octobre 1983 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 2] Représentées par Me Cindy RICHARD, avocat
Source officielleChambre commerciale 3-2
698d6ec1cdc6046d47fd0bd5
2 octobre 2024
2 octobre 2024
K0079 - APPELANTE DEFENDERESSE A L'INCIDENT C/ Monsieur [C] [L] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Cindy
Source officielle16e chambre
6528dfe3aaebb88318fda969
12 octobre 2023
12 octobre 2023
déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Janvier 2023 par le Juge de l'exécution de VERSAILLES N° RG : 22/06251 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.10.2023 à : Me Cindy
Source officielleSociale E salle 4
639c1b7a78b63d05df1306ae
30 août 2022
30 août 2022
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe LABREGERE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles et par Cindy
Source officielleSociale E salle 4
639c1c4d78b63d05df130758
30 août 2022
30 août 2022
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe LABREGERE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles et par Cindy
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a685059324999a647ade6a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
rédacteur juridique, selon pouvoir en date du 29 octobre 2024 de Monsieur [K] [E], Sous Directeur de la [4], venant aux droits des [6], de l’Hérault et de la Lozère à compter du 1er avril 2010 Cindy
Source officielle6ème Chambre
68709fd5f0cfe7ae188feaca
10 juillet 2025
10 juillet 2025
et en a rendu compte à la cour dans son délibéré, pour l'arrêt être rendu le 10 Juillet 2025, en application de l'article 450 alinéa 3 du code de procédure civile GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy
Source officiellePage 19 sur 70