Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Cabinet 1
69d97f46cdc6046d47d24a3e
1 avril 2026
1 avril 2026
avocats au barreau d’AURILLAC Monsieur [J] [U] Rep/assistant : Maître Jean Antoine MOINS de la SCP MOINS, avocats au barreau d’AURILLAC ORDONNANCE DE RADIATION Le Juge de la Mise en Etat, Vu les articles
Source officielleTrib. de Commerce
69ae5b90cdc6046d47014b97
4 juillet 2025
4 juillet 2025
commis-greffier, après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Le Tribunal se déclare dessaisi de la présente affaire à compter de ce jour, par application des articles
Source officielleAUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES
69e759a3cdc6046d4700b9b2
13 avril 2026
13 avril 2026
PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant par une mesure d'administration judiciaire, Vu les articles 381 et 383 du code de procédure civile, Ordonne la radiation de la présente affaire.
Source officielleTrib. de Commerce
69c0596dcdc6046d479494c4
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI Greffier lors des dé Greffier lors du pro bats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI moncé : Mme Jessica BARROSO Débat à l'audience du 01/07/2025 VU les articles
Source officielleTrib. de Commerce
69c05ae0cdc6046d4794b075
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI Greffier lors du prononcé : Mme Jessica BARROSO Débat à l'audience du 01/07/2025 VU les articles
Source officielleTrib. de Commerce
69c05e73cdc6046d4794f366
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Monsieur [D] [N] Monsieur Jean-Sebastien LUCCIARDI Greffier lors des déb ts: Maître Marie-Charlotte BENEDETTI Greffier lors du prononcé : Mme Jessica BARROSO Débat à l'audience du 07/10/2025 VU les articles
Source officielle.
69d77fe2cdc6046d47a19ea5
1 avril 2026
1 avril 2026
Ministère Public : non-représenté, LE TRIBUNAL Vu les articles 381, 383 et 399 du Code de Procédure Civile, Attendu que par jugement rendu ce jour, le Tribunal de Commerce de céans a prononcé la conversion
Source officielle1ère Chambre civile
686ca82a202006593453d466
2 juillet 2025
2 juillet 2025
dossier E0008PCK INTIME Nous, Hélène BARTHE-NARI, Président de chambre, chargée de la mise en état, Sur l'appel du jugement rendu le 06 Janvier 2025 par le TJ de [Localité 1], Vu les articles
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110163
18 mars 2020
18 mars 2020
Elle ne communique aucun élément permettant de retenir que ce sont l'emprise de son père et/ou ses troubles psychiatriques qui l'ont empêchée au sens de l'article 381-1 du code civil d'entretenir avec
Source officiellesoc
613724a3cd5801467741728d
12 juillet 2005
12 juillet 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 381 et 470 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que l'article 670-1 du nouveau
Source officielleChambre 1-9
68e7451fb214cd5a53bde516
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[J] [K] Intimé ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9 , assistée de Mme Josiane BOMEA, Greffière, Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile
Source officielleChambre 4/section 1
67743e7cff1db94e0238b7a6
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Minute n°24/00210 Madame [X] [S] [Y] [V] épouse [Z] [T] Représentant : Me [W], avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 253 C/ Monsieur [U] [Z] [T] ORDONNANCE DE RADIATION (articles
Source officielleChambre 1-9
69726625cdc6046d47515b50
21 janvier 2026
21 janvier 2026
EOS FRANCE Intimée Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9 assistée de Josiane BOMEA, Greffière, Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile, Vu l'article 901 du Code de
Source officielleChambre 2/section 6
65c1302ed4f3671a27f6bc3a
31 janvier 2024
31 janvier 2024
avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 229 ET Madame [O] [L] épouse [F] Représentant : Me Marie DELARCHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0786 ORDONNANCE DE RADIATION (articles
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101469
19 décembre 2012
19 décembre 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 381 du code de procédure civile, ensemble les articles 370 et 376 du même code ; Attendu qu'il est justifié
Source officiellesoc
613723b7cd5801467740d42b
18 mars 2003
18 mars 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 381 et 470 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que M.
Source officielleciv2
613724accd580146774176b1
13 juillet 2006
13 juillet 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 381 du nouveau code de procédure civile ; Attendu qu'Hélène X... s'est pourvu
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
6a0b62cdcdc6046d471d46da
11 mai 2026
11 mai 2026
Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère Public auquel le dossier a été communiqué Représente par : Mme Marie-Françoise TREIL Débats à l'audience publique du 11/05/2026 JUGEMENT DE RADIATION Vu les articles
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b1ea9dcdc6046d4756c865
22 janvier 2026
22 janvier 2026
22 janvier 2026 Affaire 2025003063 N°32 Demandeur(s) : * SAS AMGS: [Adresse 1] Représenté(e) par : SELARL DONSIMONI & ASSOCIES : [Adresse 2] Défendeur(s) : * SAS STUDIO 4H10 : [Adresse 3] Vu l'article
Source officielleAFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69b6ee85cdc6046d47c4eddc
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ENTRE DISTRI ESCAUT (SASU) [Adresse 1] [Localité 1] Demandeur Non comparante, non représentée, ET BJ PUB / BJ SOLUTIONS [Adresse 2] [Localité 2] Défendeur Non comparante, non représentée, Vu les articles
Source officiellePage 17 sur 3250