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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba4c
25 mars 2008
25 mars 2008
cette qualité au siège social sis 9 Rue Edouard Devaux- BP 190-62504 SAINT OMER CEDEX représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, assistée par la SCP SELARL SIX, LETARTRE, HANICOTTE, SIMONEAU
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA01749_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
La maîtrise d'œuvre a été confiée à l'agence d'architecte Xavier Simonneaux. Par un acte d'engagement du 25 juillet 2016, le lot n° 10 " revêtement de sol " a été attribué à la société Creil Sols.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-171793
10 février 2017
10 février 2017
5.03pt; vertical-align:top } .s3192C8A1 { margin-left:36pt; font-family:Arial; font-size:12pt; font-weight:bold } Communiquée le 10 février 2017 PREMIÈRE SECTION Requête n o 60019/13 Simonetta
Source officielleJCP
66c8cfe201163291db992b0a
4 avril 2024
4 avril 2024
siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 5] représentée par M [X], muni d'un mandat écrit ET : DÉFENDEUR(S) Mme [P] [L] née [U], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] assistée par Me Natacha SIMONET-MAREELS
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661433ba3bbdffcd91719552
4 avril 2024
4 avril 2024
04/04/2024 au palais de justice de Lyon, Madame Maéva GIANNONE GREFFIERE Monsieur Julien FERRAND PRESIDENT Notification le : Une copie certifiée conforme à : CIPAV, rep/assistant : Maître Marion SIMONET
Source officielleContentieux n°2 - audience publique
6a0d7f9ccdc6046d474a373b
12 mai 2026
12 mai 2026
- La SA MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE [Adresse 1] [Localité 1] demanderesse ayant pour conseil Maître Olivier HASCOET Avocat [Adresse 2] et ayant pour correspondant Maître Natacha MAREELS-SIMONET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661ebfb5a0f635033634fbb1
3 avril 2024
3 avril 2024
le 03/04/2024 au palais de justice de Lyon, Mme Isabelle BELACCHI GREFFIERE Mme Florence AUGIER PRESIDENTE Notification le : Une copie certifiée conforme à : CIPAV, rep/assistant : Maître Marion SIMONET
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
[M] [Y] représenté par Me Hervé GOURVENNEC, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B306, avocat postulant, Me François SIMONNET, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant Nous, Dominique ALBAGLY
Source officielleJuge Unique
DTA_2407203_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
SIMONLa greffière, S AMIRACH La République mande et ordonne au préfet du Bas-Rhin, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302892_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 mai 2023, l'Union régime obligatoire en prévention santé (UROPS) représentée par Me Simonnet demande au tribunal : 1°) d'annuler les titres
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302893_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 mai 2023, l'Union régime obligatoire en prévention santé (UROPS) représentée par Me Simonnet demande au tribunal : 1°) d'annuler les titres
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302894_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 mai 2023, l'Union régime obligatoire en prévention santé (UROPS) représentée par Me Simonnet demande au tribunal : 1°) d'annuler les titres
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302895_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 mai 2023, l'Union régime obligatoire en prévention santé (UROPS) représentée par Me Simonnet demande au tribunal : 1°) d'annuler les titres
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2201370_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 avril 2022, l'Union Régime Obligatoire en Prévention Santé (UROPS), représentée par Me Simonnet, demande au tribunal : 1°) d'annuler le
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2200475_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 février 2022, l'Union régime obligatoire en prévention santé (UROPS), représentée par me Simonet demande au tribunal : 1°) de prononcer
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd91301
14 mars 2014
14 mars 2014
No : 13/ 05037 Minute No : 12M 68/ 14 LRAR aux parties Copie exécutoire à la SELARL SIMONNET ET ASSOCIÉS Me Christian DECOT le Le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielle8ème Chambre
67817e886d34da2cbdcdc154
9 janvier 2025
9 janvier 2025
capital de 30.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’EVRY-COURCOURONNES sous le numéro 533 489 977, dont le siège social est sis à [Adresse 15], Représenté par Maître Eric SIMONNET
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0f5
11 juin 2010
11 juin 2010
11 JUIN 2010 Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal de grande instance de Fort de France, en date du 06 Mai 2008, enregistré sous le no 07/ 03430 APPELANT : Monsieur Amédée Jean Simonette
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499329.20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
auxquelles elle a été assujettie, dans les rôles de la commune du Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis), à raison des immeubles " Le Bonaparte ", " Le Continental " et " Ampère ", situés 9001, rue Anatole Sigonneau
Source officielle18° chambre 2ème section
66197c131b7735881a7c1b48
12 avril 2024
12 avril 2024
SAINT DOMINIQUE INVESTISSEMENTS [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Maxime SIMONNET de la S.E.L.E.U.R.L.
Source officiellePage 17 sur 103
SIMONEAU, Lucie
20/03/2026
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SIMONEAU
22/02/2026
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LANDGREN, Laurette Roxane, SIMONEAU
05/02/2026
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SIMONEAU
28/12/2025
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SIMONEAU, Christophe Gilbert Marcel
18/12/2025
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