Simmonet, les conclusions de M.

ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel la Cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur le premier moyen de cassation, proposé par Simonnet

sa créance au passif de la procédure collective de son cocontactant ; qu'en refusant à la société Leader Price le droit d'opposer l'exception d'inexécution pour les travaux exécutés par l'entreprise Simonet

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Simonet X..., au service de l'Association antillo guyanaise de formation continue

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Nîmes, 21 décembre 2000) d'avoir, statuant sur les opérations de liquidation et de partage de la communauté Simonnet-Taeger dissoute par divorce, fixé à la somme de 365

, 6°/ à la société Tonon Simonetti, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 7°/ à la société MMA IARD assurances mutuelles, société anonyme, dont le siège est [...] , prise en qualité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Simonnet rhum Saint-Etienne, société anonyme, dont le siège social est

Sionneau, dirigeant de la société, l'estimant incapable de gérer l'entreprise, qui, selon ses dires, était proche du dépôt de bilan" auraient été tenus "en privé", la cour d'appel a violé l'article L.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Robbe-Sigogneau, notaires associés, société civile professionnelle

la matière première, l'exportation de stupéfiants en France ; et aux motifs, propres, que la drogue devait être vendue pour l'équivalent de 18 000 florins à Antonio B... et le prix en être remis à Simonette

la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 - N° du dossier 21186 Défenderesse à l'incident et appelante : S.A. [1], représentée par Me François BUTHIAU de la SELARL SELARL BUTHIAU SIMONEAU

juge d'instruction, en ce qui concerne la SA UCINA ou l'un de ses dirigeants ou préposés ; " aux motifs que, " il résulte du procès-verbal de confrontation du 13 mars 1998 que la partie civile, Me Simonnet

; AUX MOTIFS QUE « les époux Y... sont irrecevables à soutenir que la saisie ne ferait pas la distinction entre les récoltes de la SCEA Les SIMONEAUX et les leurs, ou encore que la saisie pratiquée entre

Gosselin et Fils, société anonyme, dont le siège est à Saint-Rémy (Calvados) Clecy, en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1988 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit de la Société Simoneau

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société des Simoneaux

#Luciano Simonella mod Europa-Kommissionen.#Sag C-164/87.

La société Régie Simonneau (la société Simonneau), qui exerce au sein de la SLCI l'activité de syndic, est intervenue volontairement à l'instance.

demeurant à Villenave d'Ornon (Gironde), chemin de Terrefort, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de la société anonyme Simonneau