Roland, - Y... Jean-Claude, - Z... Joseph-André, - A...

Robert, Henri Y..., demeurant à Marseille (8ème) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre A), au profit : 1 ) de

Robert Y..., contre l'arrêt rendu le 21 septembre 2016 par la cour d'appel de [...] chambre tutelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 2 mars 1995 qui, pour exercice illégal de la profession de banquier, l'a condamné à 250 000 francs d'amende;

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle en date du 30 novembre 1989 qui, pour délit de blessures involontaires et contravention connexe au Code de la route, l'a condamné

d'avoir commis les faits reprochés " (cf. arrêt attaqué, p. 6, considérant unique) ; " alors qu'X... invoquait, dans le mémoire qu'elle a produit devant la chambre d'accusation, le rapport de l'expert Roland

Roland, contre l'arrêt de la cour d'assises des PYRENEES-ORIENTALES, en date du 27 octobre 2006, qui, pour complicité d'assassinat et subornation de témoin, l'a condamné à vingt-cinq ans de réclusion

La société Cummins France a assigné en garantie la société de droit autrichien Robert Bosch, fabricant des injecteurs du moteur. Examen du moyen Enoncé du moyen 4.

Robert, - X...

Robert, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de NANTERRE, en date du 4 juillet 2006, qui a autorisé l'administration des impôts à effectuer des

Robert, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 21 septembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Guy Z... et Marc A... du chef de diffamation publique

2006, Robert et Clémentine Z... ont assigné MM.

Sébastien Y..., demeurant 24, allées Edouard X..., 31400 Toulouse, en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1999 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la société Ronald

Robert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1998 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile), au profit de la Caisse de mutualité sociale agricole (CMSA), dont le siège

articles 1382 du Code civil, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Patrice Y... à payer 3 000 francs de dommages et intérêts à Robert

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Marc Y..., 2°/ Monsieur Jean-Claude A..., 3°/ Monsieur Roger B..., 4°/ Monsieur Roland

Paul, Roland X..., demeurant ..., Ile Maurice, 2 / la société Mauvilac and Co Limited, société de droit Mauricien, ayant son siège social à Pailles Road Pailles, Ile Maurice, en cassation d'un arrêt

Jacques X... de Robert, demeurant ...