CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

33 436 résultats pour « Robard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372638cd58014677423e27

Cassation

14 janvier 2004

14 janvier 2004

Roland, - X...

Source officielle

Page 1 sur 1672

Suivant →
CC

cr

613725d6cd58014677420e6a

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, 1ère chambre, en date du 12 février 1997, qui, pour le délit d'homicide involontaire et les contraventions de blessures involontaires et de non-respect

Source officielle
CC

civ1

613724d0cd58014677418904

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

Roland X..., né le 18 septembre 1954 à Papeete, a été reconnu le 24 septembre 1954 par Mme Ginette Y..., puis le 7 septembre 1956 par M.

Source officielle
CC

cr

613725f9cd58014677421fa3

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

(p. 9), sans imputer aucune faute à Robert Y..., constatant judiciairement désigné dans l'instance commerciale, dont Roland X... déplorait seulement le refus d'éclairer les comptes à faire entre les parties

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277b9

Cassation

20 juin 2007

20 juin 2007

C... et Roland de Z...

Source officielle
CC

comm

613722a7cd580146773ffacb

Cassation

20 février 1996

20 février 1996

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Razel Massif Central, société anonyme, dont le siège social est ..., 2 / la société Rogard

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274ee

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

Robert, - Y...

Source officielle
CC

civ1

6137246fcd58014677415768

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

Robert et Roland Y..., ainsi que leur demi-soeur, Mme Z..., née d'une seconde union d'Estelle A..., après le décès de son époux, Alfred Y..., ont conclu une transaction mettant fin à l'indivision ayant

Source officielle
CC

cr

61372643cd5801467742431d

Cassation

8 septembre 2004

8 septembre 2004

Roland, - Y...

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a3d

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Robert, - X...

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a40

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

et qu'ainsi une partie des bénéfices de la société Robert Four ont pu être délocalisés en Tunisie ; que, toujours selon ces informations, la société Robert Four applique à des tapisseries le taux réduit

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a3f

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Robert, - X...

Source officielle
CC

comm

6137245dcd58014677414e59

Cassation

1 mars 2005

1 mars 2005

Robert X..., et d'avoir en conséquence condamné M.

Source officielle
CC

cr

Attendu que, pour décider qu'il existec/Robert A

61372578cd5801467741e00f

Cassation

3 septembre 1996

3 septembre 1996

A...; "alors que le crime dont Robert A... est accusé justifie seul la compétence de la cour d'assises, et que la cassation à intervenir au profit de Robert A... doit entraîner la cassation de l'arrêt

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a3e

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

et qu'ainsi une partie des bénéfices de la société Robert X... ont pu être délocalisés en Tunisie ; que, toujours selon ces informations, la société Robert X... applique à des tapisseries le taux réduit

Source officielle
CC

cr

613725bbcd580146774201bc

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

Roland, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 6 mai 1998, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs d'abus

Source officielle
CC

cr

61372527cd5801467741b663

Cassation

5 juin 1991

5 juin 1991

Roland, contre l'arrêt de la cour d'assises de la MANCHE, en date du 14 juin 1990 qui l'a condamné à quinze ans de réclusion criminelle pour viols et attentats à la pudeur aggravés, violences ou voies

Source officielle
CC

cr

613725a1cd5801467741f598

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Y... a ensuite été pris de malaise et que toutes les parties ont renoncé à entendre Mme Y..., épouse de Robert Y... ; "1°) alors que la liste des témoins cités et dénoncés à l'accusé ne fait mention

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f44

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Rolland, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 27 mars 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Serge Y...

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ec88

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 13 décembre 2001, qui a condamné le premier, pour complicité d'infractions à la législation sur les stupéfiants et contrebande

Source officielle