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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
68e49e79bf7d454f9ee48695
6 octobre 2025
6 octobre 2025
société par actions simplifiée à associé unique, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de LORIENT sous le numéro 873 500 805, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Elsa
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
68efe19dc07170de10e40d63
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BATIGERE HABITAT, demeurant : [Adresse 2] représentée par Me Elsa SAMMARI, avocat au barreau de PARIS d'une part, DEFENDEUR : Monsieur [C] [U], demeurant : [Adresse 6] [Adresse 3] non comparant
Source officielle5ème Chambre
6960ba78cdc6046d47b8d46d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
KIABI EUROPE SAS au capital de 58.922.010,00 €, immatriculée au R.C.S. de [Localité 2] METROPOLE sous le numéro 344 103 270, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Elsa BEUCHER-FLAMENT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6979bfc7cdc6046d47f36c03
27 janvier 2026
27 janvier 2026
KERFOOD (BISCUITERIE LA BIEN NOMMEE), Représentée par Me Elsa BEUCHER-FLAMENT de la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS BOUCHER BEUCHER -FLAMENT, avocat au barreau de RENNES INTIME
Source officielleChambre Premier Président
66581871e1d75d00084fdabb
9 janvier 2024
9 janvier 2024
PREMIÈRE PRÉSIDENCE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 09 JANVIER 2024 N° 2 - 2 PAGES Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00004 - N° Portalis DBVD-V-B7I-DTQQ Nous, Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
6711fac97603bf88a188481f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Patricia GONZALEZ, conseiller de la mise en état, assistée de Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
6711fac97603bf88a1884823
17 octobre 2024
17 octobre 2024
non représentée INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de LYON, Nous, Patricia GONZALEZ, conseiller de la mise en état, assistée de Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
66878ce305d6f7f678d491e6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
non représentée INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de LYON, Nous, Olivier GOURSAUD, conseiller de la mise en état, assistée de Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
667fa3620693c2be63c5bd0b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
non constituée INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de LYON, Nous, Olivier GOURSAUD, conseiller de la mise en état, assistée de Elsa
Source officielle1ère Chambre
689584be5318a824d05afff6
7 août 2025
7 août 2025
[L] [J] Représentant : Me Elsa POUDEROUX, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANT Mme [F] [R] Représentant : Me Sophie CLUZY de la SELARL SOPHIE CLUZY - AVOCAT, avocat
Source officielle1ère chambre civile B
6801dcc52d41c0a3fc6ecb31
17 avril 2025
17 avril 2025
IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Gatien CASU de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de [6], toque : 502 INTIME Nous, Patricia GONZALEZ, Présidente de chambre, assistée de Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
67ef6e1447c7caf29d4c4edb
3 avril 2025
3 avril 2025
barreau de LYON INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de LYON, Nous, Patricia GONZALEZ, conseiller de la mise en état, assistée de Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
6a22623ecdc6046d4739221f
4 juin 2026
4 juin 2026
[Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Frédéric VACHERON de la SELARL RIVA & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMES Nous, Patricia GONZALEZ, conseiller de la mise en état, assistée de Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
6a0ff2efcdc6046d47896217
21 mai 2026
21 mai 2026
TOWERS WATSON FRANCE [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Jean-christophe BESSY, avocat au barreau de LYON, toque : 1575 INTIMES Nous, Patricia GONZALEZ, Présidente de chambre assistée de Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
6a0ff2f2cdc6046d47896263
21 mai 2026
21 mai 2026
Localité 2] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Patricia GONZALEZ, conseiller de la mise en état, assistée de Elsa
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210535
8 juin 2017
8 juin 2017
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Elsa
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210536
8 juin 2017
8 juin 2017
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Elsa
Source officiellesoc
613721aecd580146773f6055
16 janvier 1992
16 janvier 1992
flor, domiciliée à Floirac (Gironde), centre commercial La Gravette, en cassation d'un jugement rendu le 5 avril 1990 par le conseil de prud'hommes de Bordeaux (section commerce), au profit de Mlle Elsa
Source officielleciv3
61372206cd580146773f9a18
10 mai 1994
10 mai 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elsa X..., née Y..., demeurant Montée de la Tour à Macot-la-Plagne
Source officielleJuge de l'EXECUTION
68e579100e2901d10fa53a37
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DEMANDERESSE : Madame [B] [U] épouse [M] 14 Caréo 56130 NIVILLAC Comparante en personne ET PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [C] [N] 32 Rue des Ormeaux 44160 STE REINE DE BRETAGNE Représenté par Maître Elsa
Source officiellePage 17 sur 412