Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
6274bd0d2799a9057d5dd1d8
5 mai 2022
5 mai 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre Civile
642bbfd6d49e0104f58f0138
3 avril 2023
3 avril 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre Civile
6690c7540d808eb34e455616
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre Civile
6690c7540d808eb34e455618
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre Civile
6789f565b7cff8efb7357687
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre Civile
653ca69083c9498318209d0a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre Civile
6549e309bc1a528318e09725
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Philippe ALLARD. Greffier lors des débats : M. Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2603387_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Par une requête enregistrée le 27 mars 2026, la commune de Crets en Belledonne demande au juge des référés de désigner un expert à l'effet d'examiner l'état de "la pharmacie du pays d'Allevard" menaçant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100218_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
A et le syndicat confédération générale du travail du centre hospitalier Ariège-Couserans, ainsi que celles de Me Alazard, représentant le centre hospitalier d'Ariège Couserans.
Source officiellePS élections pro
6a0f526ccdc6046d477bb302
21 mai 2026
21 mai 2026
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du jeudi 21 mai 2026 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [U] [K], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yoann ALLARD
Source officielleChambre Civile
64c8a0d9dfabddd9699dffe4
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officielleChambre Civile
6270c6192354d9057d9e92cb
2 mai 2022
2 mai 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officielleChambre Civile
66a33c3502a12a235bae6dfe
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère,, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH
Source officiellecomm
61372296cd580146773fed18
2 avril 1996
2 avril 1996
Jean-Yves X..., agissant en qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Fossier Allard, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1992 par la cour d'appel de Poitiers
Source officielleChambre 1-1
66c826075372bffe82562fe7
22 août 2024
22 août 2024
[I] [C] Représentant : Me Stéphane DELENTA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimé ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Fabienne ALLARD, magistrat de la mise en état, assistée de Céline
Source officielle3ème chambre A
667fa3620693c2be63c5bd0d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
EVASION [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Malik NEKAA de la SELARL NEKAA ALLARD, avocat au barreau de LYON, toque : 476 APPELANT S.A.
Source officielleChambre 3-1
68676bd4fdaf41a8356be617
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MARSEILLE Intimée Me [P] [L] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état, assistée de Dominique ALARD
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100172_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 janvier 2021 et le 24 octobre 2022, la société Deganis, représentée par Me Allouard, demande au tribunal : 1°) de condamner
Source officielleChambre 1-1
66c431859b20f4eee56c04bd
19 août 2024
19 août 2024
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANNEE demeurant [Adresse 4] représentée par Me Grégory KERKERIAN de la SELARL SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIME Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
66c431869b20f4eee56c04c1
19 août 2024
19 août 2024
Adresse 1] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Pierre ARMANDO, avocat au barreau de NICE INTIME Nous, Fabienne ALLARD
Source officiellePage 17 sur 89