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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02197_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Duchaine président du conseil d'administration et directeur général de la société.
Source officielle6e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2320248_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielle6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2317304_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielle6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2317459_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielle6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2317461_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielle6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2318908_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielle2e chambre sociale
642e75798b510604f5bc1cc9
5 avril 2023
5 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président Madame Isabelle MARTINEZ, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d14f
14 avril 2009
14 avril 2009
dispositions de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2009, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Daniel DUCHEMIN
Source officielleChambre des référés
69e657c3cdc6046d47ea5a14
2 avril 2026
2 avril 2026
/assistant : Maître Chendra KICHENIN de la SELARL CHENDRA KICHENIN AVOCAT, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0307DEC003664009
7 mars 2019
7 mars 2019
6.54pt; display:inline-block } .sF2A0C502 { width:167.42pt; display:inline-block } .s50B7D056 { width:182.94pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 36640/09 Turhan DURUMAN
Source officielleChambre commerciale 3-2
6710aa7cbe64d7e51024524e
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le deux Octobre deux mille vingt quatre, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
65a0f89b383a880008fd0970
11 janvier 2024
11 janvier 2024
chambre 2e section, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le vingt et un Décembre deux mille vingt trois, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
6a2107c8cdc6046d4708a75b
3 juin 2026
3 juin 2026
TROIS JUIN DEUX MILLE VINGT SIX, par Monsieur Cyril ROTH, conseiller de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu sans audience, l'ordonnance suivante, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielle3ème chambre
DTA_2001580_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duchesne, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Michaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellesoc
6079b0ee9ba5988459c50d4a
5 juin 1986
5 juin 1986
Sur le second moyen en ses deux branches, pris de la violation de l'article L. 122-14-6, alinéas 2 et 3 du Code du travail, défaut de base légale : Attendu que la société Duchêne S.N.P.E. fait grief
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2005463_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Duchon-Doris, président, M. Perrot, conseiller, M. Palla, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 décembre 2022. Le rapporteur, F. A Le président, J-C.
Source officielle1ère Chambre
6363686b37e31b7f74444a82
2 novembre 2022
2 novembre 2022
IRIBERRY ET FILS - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU, Assistée
Source officielle1ere Chambre Section 2
64364d7a29c3df04f589a666
11 avril 2023
11 avril 2023
DUCHAC, présidente, et par M. TACHON, greffier de chambre.
Source officielle1ère Chambre
627ca8774781dc057dee7c9c
11 mai 2022
11 mai 2022
Dossier : N° RG 19/02567 - N° Portalis DBVV-V-B7D- HKOQ Affaire : [K] [O] C/ [Z] [H] - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC
Source officielle1ere Chambre Section 2
650bdf54beee0f8318b9757f
31 juillet 2023
31 juillet 2023
DUCHAC, magistrat chargé de la mise en état, assisté de M.
Source officiellePage 16 sur 364