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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 OP
63c79ad8da31367c908eb484
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[L] demeurant [Adresse 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 130010022021012326 du 19/11/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]), représenté par Me Cindy
Source officielle1ère Chambre
63d0d5bc81a7b805de12b5da
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ORDONNANCE: Contradictoire, en dernier ressort Signé par Mme FLORES, Présidente de Chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état et par Mme Cindy NONDIER, Greffière à laquelle la minute
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f258a942a604f5e93480
13 avril 2023
13 avril 2023
Me Murielle Fontaine-Chabbert, avocat au barreau de Lille INTIMÉ Monsieur [P] [Y] né le 20 août 1946 à [Localité 8] ([Localité 6]) demeurant [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Cindy
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
écialc/DEFENDERESSE
671002d5fac14a1f31d9af99
8 octobre 2024
8 octobre 2024
publique du 08 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : VESPA Serge DURAND Patrick L’agent du greffe lors des débats : MULLERI Cindy
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ésentéec/DEFENDERESSE
671002d5fac14a1f31d9af9e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
publique du 08 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : VESPA Serge DURAND Patrick L’agent du greffe lors des débats : MULLERI Cindy
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ésentéc/DEFENDERESSE
671002d7fac14a1f31d9afbe
8 octobre 2024
8 octobre 2024
publique du 08 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : VESPA Serge DURAND Patrick L’agent du greffe lors des débats : MULLERI Cindy
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
écialc/DEFENDERESSE
671002dafac14a1f31d9b005
8 octobre 2024
8 octobre 2024
publique du 08 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : VESPA Serge DURAND Patrick L’agent du greffe lors des débats : MULLERI Cindy
Source officielle1ère Chambre
662209769ce1420008389947
18 avril 2024
18 avril 2024
mandataire liquidateur de la Société INNOVEL, [Adresse 2] [Localité 8] INTIMES Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de Cindy
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
669021c4766d1156dbbece5b
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : MEO Hélène, Première Vice-Présidente Assesseurs : CHARBONNIER Antoine LOZIER Michaël L’agent du greffe lors des débats : MULLERI Cindy
Source officielle6ème Chambre
68fb978311af6ba0065f3f13
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Contradictoire , rendue en dernier ressort Rendue publiquement par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour,; Signée par Mme Catherine DEVIGNOT, Conseiller de la mise en état et par Mme Cindy
Source officielle6ème Chambre
68df5d6c4a4e15bf2fe4f9b2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DEVIGNOT,Conseillère M.
Source officielleChambre 1-6
68df5f1838ac3a658931de1d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES C/ Etablissement INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DÉVELOPPEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Florence BENSA-TROIN - Me Cindy
Source officielle1ère Chambre
63c649b8be43307c9013b311
12 janvier 2023
12 janvier 2023
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER ORDONNANCE: Contradictoire, susceptible de déféré Rendue publiquement par mise à disposition de la décision au greffe de la cour, les parties
Source officielle1ère Chambre
64364d4729c3df04f589a502
11 avril 2023
11 avril 2023
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU, Conseillère
Source officielle1ère Chambre civile
67c2137ce507dd5598326951
7 janvier 2025
7 janvier 2025
demeurant 132, rue de Tilleloy - 62840 LAVENTIE représenté par Me François LAMPIN, avocat au barreau de LILLE DEFENDEURS Monsieur [J] [U], demeurant 15, rue Ligueil - 59950 AUBY représenté par Me Cindy
Source officielle1ère Chambre
688311304d9076bf079c2311
24 juillet 2025
24 juillet 2025
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : M. DONNADIEU, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689badbc40cd0f0b3d0132bc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
est sis [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Madame [I] [D], selon pouvoir du Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [X] [P], en date du 21 mai 2025 Cindy
Source officielle1ère Chambre
69f19c63cdc6046d47ee10d6
28 avril 2026
28 avril 2026
DONNADIEU, Président de Chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état et par Mme Cindy NONDIER, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
677e1640dbb9bd42de09fc18
7 janvier 2025
7 janvier 2025
avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE RADIATION DU 07 JANVIER 2025 Nous, Christian DONNADIEU, Président de chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assisté de Cindy
Source officielle6ème Chambre
68709fd4f0cfe7ae188feab8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Mme Anne-Yvonne FLORES, Présidente de Chambre et par Mme Cindy
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