Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab A4
6877f235fd93c2d1757f6f07
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DO) représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR(S) Monsieur [C] [H] représenté par Me
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245583
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Taranto Pasquale CORCIONE 1983 Poggiomarino Silvia Vittoria COSSU 1974 Pozzomaggiore Gianni COSTA 1985 Latisana Filippo COSTANTINO 1973 Pessano Con Bornago Monica DAL MOLIN 1976 Feltre Maria Gloria D’ANGELO
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f578
18 novembre 1998
18 novembre 1998
Angelo, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 10 décembre 1997, qui, a prononcé sur les intérêts civils après relaxe de Philippe X... du chef notamment
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68e5f1acc9f36f05b443185d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 16 Mai 2024 23/00632 --------------------------------- Copies certifiées conformes délivrées le 6 octobre 2025 à : - Me MARION Audrey - Me Angelo
Source officielleChambre commerciale
669b5307a3418ee2ae72d15e
19 juillet 2024
19 juillet 2024
[T] [S] exerçant sous l'enseigne THONTHON ANGELO [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Marie DE PRECIGOUT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.
Source officielleciv2
613721b1cd580146773f62fd
18 mars 1992
18 mars 1992
Angeli Y..., Joseph, demeurant Logis Montesoro, bâtiment S 79 à Bastia (Haute-Corse), 2°/ de M. Angeli B..., demeurant ... (7ème), 3°/ de M.
Source officiellecr
6137269bcd58014677426fd6
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Angelo, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 6 juillet 2006, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement ayant prononcé sur les intérêts civils après
Source officielleChambre sociale 4-3
65b21212c4cf860008dff708
24 janvier 2024
24 janvier 2024
: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-3 de la cour d'appel de Versailles du 24 Janvier 2024 Nous, Laurence SINQUIN, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Angeline
Source officielle1ère Chambre
66fce3f98d6ea26f688da901
1 octobre 2024
1 octobre 2024
, de la SCP de ANGELIS - SEMIDEI - HABART-MELKI - BARDON - de ANGELIS - SECOND - DESMURE, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200842
30 mai 2013
30 mai 2013
X... était reconnu travailleur handicapé classé en catégorie A ; que le 18 mars 2004, le médecin du travail a déclaré Angelo X... apte à la maintenance avec interdiction de manutention de charges de plus
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-206621
18 novembre 2020
18 novembre 2020
22/02/1961 Ascoli Piceno (AP) italien Antonio DE FABRITIIS 19/02/1954 Montemarciano (AN) italien Angelo DE FRANCESCO 08/09/1962 Rimini (RN) italien Alessandro DE GREGORIO 26/09/1972
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0327DEC002739618
27 mars 2025
27 mars 2025
Domenico DE ANGELIS 1961 Ascoli Piceno 57. Antonio DE FABRITIIS 1954 Montemarciano 58. Angelo DE FRANCESCO 1962 Rimini 59. Alessandro DE GREGORIO 1972 Rimini 60. Marco DE IORIS 1964 Ravenne 61.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d3
19 mars 2008
19 mars 2008
Madame Angeline Y... épouse X... Monsieur Thierry Roger X... Monsieur David X... c / S. A.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301147
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, sans dénaturer les procès-verbaux de constat d'huissier de justice des 4 mars 2010 et 11 mai 2010, qu'il résultait de ces constats que la société Angelo
Source officielleService des Criées
68e962513ea43407b9115a3a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DE CADUCITE Le 7 Octobre 2025 N° RG 24/00154 - N° Portalis DB3U-W-B7I-N4MF 78A Jugement rendu le 7 octobre 2025 par Angélika LEMAIRE,
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008094023
8 mars 2002
8 mars 2002
Vu la requête, enregistrée le 10 juillet 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Angélina Y..., dont l'adresse est à Takapoto archipel des Tuamotu ... ; Mme Y... demande
Source officiellecr
6137267ecd58014677425ffa
15 septembre 2004
15 septembre 2004
Angélina, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la POLYNESIE FRANCAISE, en date du 23 septembre 2003, qui, pour tortures ou actes de barbarie ayant entraîné la mort sans intention de la
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008049975
21 mars 2001
21 mars 2001
Vu la requête enregistrée le 17 juillet 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Angelina A...
Source officielleChambre sociale 4-3
6892e2adbf535a2d228f952e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-3 de la cour d'appel de Versailles du 15 Janvier 2025 Nous, Laurence SINQUIN, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Angeline
Source officielleChambre sociale 4-3
6892e2eebf535a2d228f956a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-3 de la cour d'appel de Versailles du 16 Octobre 2024 Nous, Laurence SINQUIN, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Angeline
Source officiellePage 15 sur 282
SCI FRA-ANGELICO
19/04/2026
Voir →
ANGELICO, Calvin, Jacques
31/03/2026
Voir →
Gomes Angelico, Yoan, Correira Angelico
31/03/2026
Voir →
ARTHUR, Angelico, Nicole, ARTHUR
08/02/2026
Voir →
IMBAULT, Charles, Angélico, Axcan, Victor
25/01/2026
Voir →