AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Angelini de son désistement envers la société Sam

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE; Statuant sur le pourvoi formé par : - ESTIMA Angelo

Luc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 22 octobre 2002, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe d'Anna Y..., d'Irina Z... et d'Angelina A...

conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle Le GRIEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Angélina

Pier-Angelo, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAR, en date du 7 juin 2002, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à 13 ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire produit

Attendu que Mme X... a été engagée par Mme Y..., en qualité de pharmacienne assistante, à compter du 24 avril 1995, suivant contrat à durée déterminée, pour assurer le remplacement d'une salariée Mme d'Angeli

. ; 2°) Madame Fernande Y..., épouse Z..., demeurant ensemble à Berre l'Etang (Bouches-du-Rhône), les jardins de Cabriane Bat C6 ; 3°) Monsieur A... d'ANGELO, demeurant à Rognac (Bouches-du-Rhône

Angelo, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 26 septembre 1994, qui l'a condamné, pour délit de blessures involontaires et infractions à la réglementation relative à

591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la prévenue coupable des faits de non-représentation de l'enfant commis mineur Angelina

W..., La société Angélina, La société Angélina et Vanille, La société La Bergerie, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2017, qui sur renvoi

X... coupable de vols précédés, accompagnés ou suivis de violences ayant entraîné la mort d'Angelo A..., l'a condamné à la peine de vingt-cinq ans de réclusion criminelle, avec une période de sûreté des

Angelo, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 2007, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et à

moyen unique, tel qu'il est énoncé au mémoire ampliatif et reproduit en annexe : Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Dijon, 11 décembre 2001) d'avoir débouté Mme Angéline

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 17 SEPTEMBRE 2025 1°/ La société Angelini

Angélo, - La SOCIETE COGETRA, civilement responsable - LE BUREAU CENTRAL FRANCAIS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX en PROVENCE, 7ème chambre, en date du 8 novembre

(CO) Italie, 3°/ de la société Longoni Arialdo Di Angelo, société de droit italien, dont le siège est ...

décembre 2002) de les débouter de leur demande de démolition d'une construction à usage d'hôtel édifiée en infraction au cahier des charges du lotissement sur un lot, par la société civile immobilière l'Angeline

Angélo, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 15 septembre 1992, qui, pour la contravention d'excès de vitesse hors agglomération, l'a condamné à la peine de