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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge Unique

DTA_2308278_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2308623_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2403039_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Simon, juge des référés. Après avoir prononcé, à l'issue de l'audience la clôture de l'instruction ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2405861_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2407176_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2408093_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2408747_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2412787_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 octobre 2024, Mme A B, représentée par Me Simon, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2406898_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Le président du Tribunal administratif de Marseille a désigné Mme Simon, vice-présidente, pour statuer sur les référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2410037_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

A C demande au tribunal une dérogation d'affectation pour sa fille B au lycée Simone de Beauvoir à Garges-lès-Gonesse, au titre de l'année scolaire 2024-2025. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2405474_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

B... a transmis au tribunal un courrier du 4 décembre 2024 du directeur du centre hospitalier Simone Veil de Blois l’informant de ce que les congés annuels non pris avant la fin de son contrat à durée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50146

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [C] [S], les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50693

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51400

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [G] [H], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50047

Cassation

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007778535

Admin. suprême

14 octobre 1991

14 octobre 1991

Jacques N..., à Mme Simone XF..., à Mme Annie R..., à Mme Jacqueline Y..., à Mme XZ..., M.Alain C..., à Mme Marylène XM..., à M.

Source officielle
CC

cr

6079a8b19ba5988459c4e9a2

Cassation

2 décembre 1980

2 décembre 1980

ET L'UN DE SES INVITES, JEAN-EDERN X..., ONT PRETENDU NOTAMMENT QUE SIMONE Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3e262eb797effb0702f2

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 07 juillet 2022 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Christine Simon-Rossenthal, présidente, et Delphine Verhaeghe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

63d4cd0692a57405de33178e

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Adresse 3] [Localité 4] [Localité 7] AUSTRALIE Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD - SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque J 125 Assistée de Me Marina COUSTE plaidant pour SIMMONS

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2312240_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Paret, - les conclusions de Mme de Schotten, rapporteure publique, - et les observations de Me Simon pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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